Dce livré
web.297.3
COMMUNE DE ROUSIES
06 Nov. 2026 18 : 00
21 septembre 2026
ASSURANCES
Procédure adaptée ouverte
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2026_T2NEyHRjN4
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Identification de l'organisme qui passe le marché : MAIRIE DE ROUSIES -11 rue de la Mairie PLACE JULIEN BERNARD ROUSIES 59130 ROUSIES
Objet du marché : ASSURANCES 4 LOTS
Durée du marché : TROIS ANS A PARTIR DU 01/01/2027.
Nombre et consistance des lots : Marché alloti
Lot 1 : ASSURANCE STATUTAIRE
Lot 2 : ASSURANCE DES RESPONSABILITÉS ET RISQUES ANNEXES
Lot 3 : ASSURANCE DES VÉHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
Lot 4 : ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE ET DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ÉLUS
Procédure de passation : Marché A Procédure Adaptée :
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles 12, 25, 33, 66 à 68 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Modalités d'attribution : VOIR RÈGLEMENT DE CONSULTATION
Critères de sélection : VOIR RÈGLEMENT DE CONSULTATION
Date limite : LE 06 NOVEMBRE 2026.
Renseignements divers : CONTACT :
[email protected]Adresse internet : https://mol.publication.marchesonline.com/avis/4327825.
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : LE 22/09/2026
