Avis de marché
Département(s) de publication : 08, 51, 02, 10, 55, 62, 54, 52, 59
Annonce n° 25-81882
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Objet du marché : Assurance
MARCHE POUR ASSURER LA COLLECTIVITE ET SES BIENS-.
Lieu d'exécution et de livraison : Place de l'Hôtel de Ville, 08210 MOUZON
Section 3 - Caractéristiques du marché
Des variantes seront-elles prises en compte : Oui
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
Date prévisionnelle de début des prestations
(fournitures/services) :
01/01/2026
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 03/09/2025 à 12:00
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2025001
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour un lot
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs
lots
-
Lot(s)
1 - ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE -
Lot(s)
2 - ASSURANCE PROTECTION FONCTIONNELLE -
Lot(s)
3 - ASSURANCE AUTOMOBILE -
Lot(s)
4 - ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES -
Lot(s)
5 - ASSURANCE GARANTIE DES CYBER RISQUES
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/07/2025
