MARCOULE ÉTABLISSEMENT
CEA Marcoule (30)
D765 30200 Chusclan
AVIS DE MARCHÉ SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CEA MARCOULE.
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Éducation
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Assistance opérationnelle aux missions RSSI.
Description: APO RSSI
Identifiant interne: 2025-C-00264.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 71336000.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 3.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Description: Corruption .
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Description: Participation à une organisation criminelle.
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Description: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme.
Fraude:
Description: Fraude.
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Description: Travail des enfants ou autre forme de traite des êtres humains .
Insolvabilité:
Description: Travail des enfants ou autre forme de traite des êtres humains .
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Description: Occupation de ressortissants de pays tiers en séjour illégal .
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Description: Infractions terroristes, infractions liées aux activités terroristes ou incitation à commettre une telle infraction, complicité ou tentative d'une telle infraction .
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 01.
Titre: Marcoule-Pierrelatte.
Description: LOT GEOGRAPHIQUE
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 71336000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 60.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Qualité :
Description : Adéquation des moyens proposés pour répondre aux enjeux de la prestation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15.
Critère Qualité :
Description : Pertinence des processus, méthodologies et outils déployés pour répondre aux besoins du cahier des charges.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère Qualité :
Description : : Pertinence des mesures de Responsabilité Sociétale de l'Entreprise (RSE) que le soumissionnaire s'engage à mettre en oeuvre dans le cadre des prestations du marché.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5.
Critère Coût :
Description : Pertinence de l'organisation proposée pour répondre aux enjeux de la prestation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.cea.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/05/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 9 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : VOIR RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA Marcoule (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA Marcoule (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui recoit les demandes de participation : CEA Marcoule (30)
Organisation qui traite les offres : CEA Marcoule (30)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 02.
Titre: Cadarache.
Description: LOT GEOGRAPHIQUE
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 71336000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 60.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Qualité :
Description : Adéquation des moyens proposés pour répondre aux enjeux de la prestation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15.
Critère Qualité :
Description : Pertinence des processus, méthodologies et outils déployés pour répondre aux besoins du cahier des charges.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère Qualité :
Description : Pertinence des mesures de Responsabilité Sociétale de l'Entreprise (RSE) que le soumissionnaire
s'engage à mettre en oeuvre dans le cadre des prestations du marché.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5.
Critère Coût :
Description : Pertinence de l'organisation proposée pour répondre aux enjeux de la prestation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.cea.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/05/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 9 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : VOIR RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA Marcoule (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA Marcoule (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui recoit les demandes de participation : CEA Marcoule (30)
Organisation qui traite les offres : CEA Marcoule (30)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: 03.
Titre: Saclay-Fontenay aux Roses.
Description: LOT GEOGRAPHIQUE
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 71336000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 60.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Qualité :
Description : Adéquation des moyens proposés pour répondre aux enjeux de la prestation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15.
Critère Qualité :
Description : Pertinence des mesures de Responsabilité Sociétale de l'Entreprise (RSE) que le soumissionnaire
s'engage à mettre en oeuvre dans le cadre des prestations du marché.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5.
Critère Qualité :
Description : Pertinence des processus, méthodologies et outils déployés pour répondre aux besoins du cahier des charges.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère Coût :
Description : Pertinence de l'organisation proposée pour répondre aux enjeux de la prestation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.cea.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/05/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 9 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : VOIR RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA Marcoule (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA Marcoule (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui recoit les demandes de participation : CEA Marcoule (30)
Organisation qui traite les offres : CEA Marcoule (30)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : CEA MARCOULE.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 77568501900587.
Adresse postale : Centre CEA Marcoule BP 17171.
Adresse postale : Centre CEA Marcoule BP 17171.
Ville : Chusclan.
Code postal : 30200.
Pays : FRANCE.
Point de contact: CEA MARCOULE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 466796331.
8.2 ORG-0002.
Nom officiel : Tribunal administratif de Nimes.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 13000192800014.
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères.
Ville : NIMES.
Code postal : 30941.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 466796331.
Adresse internet: https://www.cea.fr/.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :756cab08-dd5a-486c-9941-abca40eed365.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 16/04/2026 à 14:50.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
