Approvisionnement en carburéacteur JET A1 au profit du Service de l'énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients au DEM de la Tontouta en Nouvelle Calédonie.

Avis de marché
Département(s) de publication :988
Annonce n° 25-99859


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CSTA
Forme juridique de l'acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : DAF_2025_000869 Approvisionnement en carburéacteur JET A1 au profit du Service de l'énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients au DEM de la Tontouta en Nouvelle Calédonie
Description : DAF_2025_000869 Approvisionnement en carburéacteur JET A1 au profit du Service de l'énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients au DEM de la Tontouta en Nouvelle Calédonie
Identifiant de la procédure : 3ac79bf0-d6f6-4190-bdf1-6a5e19725178
Identifiant interne : DAF_2025_000869
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nouméa
Code postal : 98843
Pays : Nouvelle-Calédonie

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,011,955,828 Franc CFP

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : DAF_2025_000869 Approvisionnement en carburéacteur JET A1 au profit du Service de l'énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients au DEM de la Tontouta en Nouvelle Calédonie
Description : DAF_2025_000869 Approvisionnement en carburéacteur JET A1 au profit du Service de l'énergie opérationnelle (SEO) et de ses clients au DEM de la Tontouta en Nouvelle Calédonie
Identifiant interne : DAF_2025_000869

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09000000 Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : Nouvelle-Calédonie
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Détaillées dans le RC et le CCP

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Accord cadre 1 an reconductible 3 fois (tacite reconduction)

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : relance tous les 4 ans
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : voir RC

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : voir RC

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CSTA
Informations relatives aux délais de recours : voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CSTA

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CSTA
Numéro d'enregistrement : 15100003100998
Adresse postale : 47 rue Sainte Catherine
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Christine LIGNIER
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0393193510
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : CSTA
Numéro d'enregistrement : 15100003100998
Adresse postale : 47, rue Sainte Catherine
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33383193510
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e90cf7f1-ec27-42ef-9805-60f61fed3599 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 08/09/2025 à 14:58
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2025