Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 26-52018
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON - GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR PROCEDURES DE NEURO RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE (NRI)
Description : APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR PROCEDURES DE NEURO RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE (NRI)
Identifiant de la procédure : a724c3aa-1931-449d-a029-d08951c2d883
Identifiant interne : P26-046
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Coil d'embolisation pour anévrIsme à détachement électrolytique
Description : Coil d'embolisation pour anévrIsme à détachement électrolytique
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Coil d'embolisation pour anévrisme à détachement mécanique
Description : Coil d'embolisation pour anévrisme à détachement mécanique
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Coil d'embolisation pour anévrisme à détachement mécanique
Description : Coil d'embolisation pour anévrisme à détachement mécanique
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Coil d'embolisation pour anévrisme avec traitement de surface
Description : Coil d'embolisation pour anévrisme avec traitement de surface
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Stent intracranien pour anévrisme - remodeling
Description : Stent intracranien pour anévrisme - remodeling
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Stent intracranien pour anévrisme - remodeling
Description : Stent intracranien pour anévrisme - remodeling
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Stent intra cranien flow diverter en Chrome-Cobalt
Description : Stent intra cranien flow diverter en Chrome-Cobalt
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Stent intra cranien flow diverter en Chrome-Cobalt
Description : Stent intra cranien flow diverter en Chrome-Cobalt
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Description : Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Description : Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Description : Stent intra cranien flow diverter en Nitinol
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Stent intra cranien flow diverter intrasacculaire
Description : Stent intra cranien flow diverter intrasacculaire
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Description : Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Description : Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Description : Stent intra cranien retriever -thrombectomie
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Stent intra cranien retriever -thrombectomie pour caillots résistants riches en fibrine
Description : Stent intra cranien retriever -thrombectomie pour caillots résistants riches en fibrine
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Cathéter à ballon simple lumière remodeling anévrisme
Description : Cathéter à ballon simple lumière remodeling anévrisme
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Cathéter à ballon double lumière remodeling anévrisme
Description : Cathéter à ballon double lumière remodeling anévrisme
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Cathéter guide à ballon 8F et 9F
Description : Cathéter guide à ballon 8F et 9F
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique : 40 % L'élément suivant sera pris en compte pour l'établissement de la note économique : prix de la fourniture Critère technique : 55% Les éléments suivants seront pris en compte pour l'établissement de la note technique : -Dispositif médical : ergonomie, caractéristiques techniques et mécaniques, étendue de la gamme, nombre et pertinence des indications médicales. Proposition de RFA -Proposition d'accès à l'innovation par la cession de dispositifs médicaux innovants et/ou logiciels issus du portefeuille du candidat après validation par la COMEDIMS (qui en demande un retour d'utilisation) Critère Prestations du fournisseur : 5 % Conditions logistiques et conditions commerciales complémentaires. La fiche prestations du fournisseur est obligatoire, contractuelle et donc opposable Critères prépondérants : - délais de production et de mise à disposition des produits - mesures préventives mises en place afin d'éviter le risque de rupture ou de pallier à celle-ci
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON - GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement : 26690027300019
Adresse postale : DIRECTION DES ACHATS 45 RUE VILLON
Ville : LYON CEDEX 08
Code postal : 69352
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 000
Adresse internet :
www.chu-lyon.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de LYON
Numéro d'enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184 RUE DUGUESCLIN
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 58fd6628-c0af-4d42-82e7-30cdab716ce0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/05/2026 à 15:52
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/05/2026
