AOO 20260100001000 Fourniture, livraison et mise en service de scanners intraoraux sans fil pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis.

Avis de marché
Département(s) de publication :59
Annonce n° 26-78422


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : 59 CH
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture, livraison et mise en service de scanners intraoraux sans fil pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis
Description : AOO 20260100 Fourniture, livraison et mise en service de scanners intraoraux sans fil pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis
Identifiant de la procédure : 6f896e20-f559-4f30-9d09-4594bf194e6e
Identifiant interne : 20260100
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation concerne la fourniture de scanners intraoraux utilisés en dentisterie. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d'établissement support des Hôpitaux Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les établissements partie au marché et membres des Hôpitaux Hainaut-Cambrésis sont : Centre Hospitalier de Valenciennes Centre Hospitalier de Denain Centre Hospitalier de Maubeuge Centre Hospitalier de Felleries-Liessies

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Avenue Désandrouin
Ville : Valenciennes
Code postal : 59322
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : AOO 20260100 Fourniture, livraison et mise en service de scanners intraoraux sans fil pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis
Description : AOO 20260100 Fourniture, livraison et mise en service de scanners intraoraux sans fil pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis
Identifiant interne : 20260100

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au fournisseur retenu, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Au plus tôt, de manière anticipée : Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée (la période initiale ou l'une des trois périodes de reconduction), le pouvoir adjudicateur informe par écrit le titulaire de la reconduction anticipée du marché. La durée maximale du marché sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. La reconduction anticipée est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction anticipée.

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 90,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3045914?orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3045914?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : [email protected] * Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : o Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; o Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; o Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr L'organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac 54000 NANCY Tél. : 03 83 34 25 65 Mail. : [email protected]
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : 59 CH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : 59 CH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : 59 CH
Numéro d'enregistrement : 26590673500013
Adresse postale : Avenue Désandrouin - CS 50 479
Ville : Valenciennes
Code postal : 59322
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : LAURA PLICHON
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 03 27 14 06 63
Adresse internet : https://www.ch-valenciennes.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement : 17590003400026
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1, rue du préfet Claude Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 10 - Modification
Version de l'avis antérieur à modifier : 45378857-c689-4dd2-bdbe-d139ec4828ca-01
Principale raison de la modification : Correction par l'acheteur
Description : Report de la DLRO du 09/09/2026 à 12:00 au 16/09/2026 à 12:00
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c2d79eed-e7bb-4d9d-864d-120eaf3024d7 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/08/2026 à 09:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/08/2026