Avis de marché
Département(s) de publication :67, 57
Annonce n° 24-62724
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HUS-Etablissement support du GHT 10
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : AO2 "SULG2" - SUTURES ET LIGATURES 2 -2024
Description : Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités sont indicatives. Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier d'Haguenau - Le Centre Hospitalier de Wissembourg
Identifiant de la procédure : a632c2f9-b599-45a0-b33f-57e54e0d747a
Identifiant interne : AO2 SULG2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : SUTURE RESORBABLE MONOFIL EN MATERIAU TYPE POLYDIOXANONE AVEC UNE PERTE DE RESISTANCE EN 60 A 90J POUR GREFFES PULMONAIRES DOUBLE AIGUILLEE, 2 AIGUILLES RONDES, 1/2 CERCLE, LONGUEUR DE FIL 110 CM ENVIRON, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : SUTURE RESORBABLE MONOFIL EN MATERIAU TYPE POLYDIOXANONE AVEC UNE PERTE DE RESISTANCE EN 60 A 90J POUR GREFFES PULMONAIRES DOUBLE AIGUILLEE, 2 AIGUILLES RONDES, 1/2 CERCLE, LONGUEUR DE FIL 110 CM ENVIRON, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 66
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché s'exécute à partir de la date de la notification et jusqu'au 31/12/2024, renouvelable 3 fois 1 an soit jusqu'au 31/12/2027
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1475254,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1475254
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 11 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 05/07/2024 à 09:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : SUTURE RESORBABLE TRESSEE EN MATERIAU TYPE ACIDE POLYGLYCOLIQUE (PGA) ENDUIT AVEC UNE PERTE DERESISTANCE EN 28 A 35J ENVIRON POUR CHIRURGIE OPHTALMOLOGIQUE, 1 AIGUILLE RONDE, 3/8 CERCLE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : SUTURE RESORBABLE TRESSEE EN MATERIAU TYPE ACIDE POLYGLYCOLIQUE (PGA) ENDUIT AVEC UNE PERTE DERESISTANCE EN 28 A 35J ENVIRON POUR CHIRURGIE OPHTALMOLOGIQUE, 1 AIGUILLE RONDE, 3/8 CERCLE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 67
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché s'exécute à partir de la date de la notification et jusqu'au 31/12/2024, renouvelable 3 fois 1 an soit jusqu'au 31/12/2027
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1475254,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1475254
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 11 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 05/07/2024 à 09:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : SUTURE RESORBABLE TRESSEE EN MATERIAU TYPE POLYGLACTINE AVEC UNE PERTE DE RESISTANCE EN 28 A 35J ENVIRON AVEC BOUCLE POUR COAPTATION DES TISSUS MOUS, SIMPLE AIGUILLEE, 1 AIGUILLE TAPERCUT, 1/2 CERCLE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : SUTURE RESORBABLE TRESSEE EN MATERIAU TYPE POLYGLACTINE AVEC UNE PERTE DE RESISTANCE EN 28 A 35J ENVIRON AVEC BOUCLE POUR COAPTATION DES TISSUS MOUS, SIMPLE AIGUILLEE, 1 AIGUILLE TAPERCUT, 1/2 CERCLE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 68
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché s'exécute à partir de la date de la notification et jusqu'au 31/12/2024, renouvelable 3 fois 1 an soit jusqu'au 31/12/2027
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1475254,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1475254
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 11 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 05/07/2024 à 09:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : SUTURE RESORBABLE TRESSEE EN MATERIAU TYPE POLYGLACTINE AVEC UNE PERTE DE RESISTANCE EN 28 A 35J ENVIRON POUR COAPTATION DES TISSUS MOUS, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : SUTURE RESORBABLE TRESSEE EN MATERIAU TYPE POLYGLACTINE AVEC UNE PERTE DE RESISTANCE EN 28 A 35J ENVIRON POUR COAPTATION DES TISSUS MOUS, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 69
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141120 Clips, sutures, ligatures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141121 Sutures chirurgicales
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Divers sites des établissements du Ght 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg)
Ville : Strasbourg
Code postal : 67200
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le marché s'exécute à partir de la date de la notification et jusqu'au 31/12/2024, renouvelable 3 fois 1 an soit jusqu'au 31/12/2027
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf. Rc
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des
critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1475254,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1475254
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/07/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 11 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 05/07/2024 à 09:00
Lieu : Strasbourg
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : HUS-Etablissement support du GHT 10
Numéro d'enregistrement : 26670057400012
Adresse postale : 1 place de l'hôpital
Ville : Strasbourg
Code postal : 67091
Pays : France
Point de contact : HENNI Samir
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0388116349
Adresse internet :
https://www.chru-strasbourg.fr/
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement : 1562746
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement : 1562745
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 16eff805-ad80-42ac-900c-1398c11d56f5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 30/05/2024 à 14:12
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/05/2024
