Avis de marché
Département(s) de publication :69, 42, 38, 83
Annonce n° 25-31843
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : AO OUVERT DE FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX (vrac et conditionné) et GAZ DE LABORATOIRE_ DISPOSITIFS D?ADMINISTRATION ET D?UTILISATION DES GAZ POUR UNITES DE SOINS ET MEDICOTECHNIQUE_AUDIT DE PARC DES DISPOSITIFS D?ADMINISTRATION DES GAZ _ MONITORAGE DU MONOXYDE D?AZOTE (NO)_ PRESTATION LOGISTIQUE INTERNE : TEMPS AGENT GAZ MEDICAUX
Description : AO OUVERT DE FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX (vrac et conditionné) et GAZ DE LABORATOIRE_ DISPOSITIFS D?ADMINISTRATION ET D?UTILISATION DES GAZ POUR UNITES DE SOINS ET MEDICOTECHNIQUE_AUDIT DE PARC DES DISPOSITIFS D?ADMINISTRATION DES GAZ _ MONITORAGE DU MONOXYDE D?AZOTE (NO)_ PRESTATION LOGISTIQUE INTERNE : TEMPS AGENT GAZ MEDICAUX
Identifiant de la procédure : e788ed11-39f7-41ca-b1c8-e9416202b70e
Identifiant interne : 20 LOTS
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 20
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 20
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : GAZ CONDITIONNÉ ET GAZ VRAC RENÉE SABRAN (83) ET PC (69)
Description : GAZ CONDITIONNÉ ET GAZ VRAC RENÉE SABRAN (83) ET PC (69)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 420,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : PRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC GH NORD + P GARRAUD
Description : PRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC GH NORD + P GARRAUD
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 438,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : GAZ CECOS GH EST
Description : GAZ CECOS GH EST
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : PRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC + AZOTE LIQUIDE GH EST
Description : PRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC + AZOTE LIQUIDE GH EST
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 750,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : AZOTE MÉDICAL USAGE PHARMACEUTIQUE GH EST
Description : AZOTE MÉDICAL USAGE PHARMACEUTIQUE GH EST
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 45,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : GAZ NO BOUTEILLES ET MONITORAGE G EST ET GHNORD ET GHSUD
Description : GAZ NO BOUTEILLES ET MONITORAGE G EST ET GHNORD ET GHSUD
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : PRODUCTION D'AIR ET GAZ VRAC GH SUD + HENRY GABRIELLE
Description : PRODUCTION D'AIR ET GAZ VRAC GH SUD + HENRY GABRIELLE
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 990,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : ARGON 5.0 GH SUD
Description : ARGON 5.0 GH SUD
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 24,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : PRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC HEH + CHARPENNES
Description : PRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC HEH + CHARPENNES
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : GAZ CONDITIONNÉ TOUS SITES HCL
Description : GAZ CONDITIONNÉ TOUS SITES HCL
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : AZOTE LIQUIDE BIDONS ET REMPLISSAGE TOUS SITES HCL
Description : AZOTE LIQUIDE BIDONS ET REMPLISSAGE TOUS SITES HCL
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 468,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : DISPOSITIFS,CONSOMMABLES ETACCESSOIRES LIES A L'UTILISATION ET L'ADMINISTRATION DES FLUIDES MEDICAUX,PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE ASSOCIEES _GHT
Description : DISPOSITIFS,CONSOMMABLES ETACCESSOIRES LIES A L'UTILISATION ET L'ADMINISTRATION DES FLUIDES MEDICAUX,PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE ASSOCIEES _GHT
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 390,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : AUDIT DE PARC DE DISPOSITIFS D'ADMINISTRATION OU D'UTILISATION DES GAZ ET FLUIDES MEDICAUX (AIR, OXYGENE,VIDE)_GHT
Description : AUDIT DE PARC DE DISPOSITIFS D'ADMINISTRATION OU D'UTILISATION DES GAZ ET FLUIDES MEDICAUX (AIR, OXYGENE,VIDE)_GHT
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : PRESTATION LOGISTIQUE INTERNE : TEMPS AGENT GAZ MEDICAUX SUR 4 SITES HCL
Description : PRESTATION LOGISTIQUE INTERNE : TEMPS AGENT GAZ MEDICAUX SUR 4 SITES HCL
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,260,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : GAZ CONDITIONNES (Albigny, Beaurepaire, StFoy, Neuville, Vienne, Givors, Condrieu)
Description : GAZ CONDITIONNES (Albigny, Beaurepaire, StFoy, Neuville, Vienne, Givors, Condrieu)
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : OXYGENE en CADRE (Albigny, Beaurepaire, St Foy et Neuville)
Description : OXYGENE en CADRE (Albigny, Beaurepaire, St Foy et Neuville)
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : OXYGENE en CADRE_Condrieu
Description : OXYGENE en CADRE_Condrieu
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : OXYGENE VRAC_Vienne
Description : OXYGENE VRAC_Vienne
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 210,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : OXYGENE VRAC_Albigny
Description : OXYGENE VRAC_Albigny
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 54,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : OXYGENE VRAC_Givors
Description : OXYGENE VRAC_Givors
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33690000 Médicaments divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 96,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : RENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PONDERATION 40 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : PONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/04/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Numéro d'enregistrement : 26690027300019
Département : DEPARTEMENT PRODUITS DE SANTE
Adresse postale : 45 RUE VILLON
Ville : LYON CEDEX 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 00
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d'enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184 RUE DUGUESCLIN
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f3ac28fe-9da3-4118-b7a6-4d6feba73f67 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/03/2025 à 16:01
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/03/2025
