Analyse " Hydrologie Milieux Usages Climat " (H.M.U.C.) sur le bassin versant du Loiret (2 lots).

Avis de marché
Département(s) de publication :45
Annonce n° 25-83575


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Etablissement Public Loire
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Analyse " Hydrologie Milieux Usages Climat " (H.M.U.C.) sur le bassin versant du Loiret (2 lots)
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude HMUC sur le territoire du SAGE Val Dhuy Loiret ayant pour objectifs : -D'améliorer les connaissances sur les ressources en eau du territoire, -De disposer d'un diagnostic clair et à jour de l'ensemble des usages de l'eau sur le territoire, -D'établir un bilan d'adéquation besoins (usages et milieux) - ressources à l'échelle du territoire, -De proposer les indicateurs environnementaux adéquats pour l'évaluation de l'état quantitatif des ressources au cours du cycle hydrologique, -De proposer des valeurs de volumes potentiellement mobilisables pour les usages sur le territoire.
Identifiant de la procédure : 04281b8f-e8f2-49a6-9a4b-1564a0e2f91e
Identifiant interne : 2025BP18
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Etude simplifiée sur le bassin versant du Dhuy
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation d'une étude Hydrologie Milieux Usages Climat (HMUC) simplifiée sur le bassin du Dhuy et sa nappe d'accompagnement. Les étapes suivantes sont prévues : - Analyse de l'hydrologie, - Analyse des besoins des milieux à partir des résultats des estimations de débits biologiques, - Détermination de l'étendue de la nappe d'accompagnement d'après les données collectées lors des investigations complémentaires, - Détermination des usages (prélèvements) ayant un impact sur les débits du Dhuy et collectes des données d'usages correspondantes, - Analyse de l'adéquation entre les besoins (milieux et usages) et l'hydrologie, - Analyse des impacts du changement climatique à partir des données bibliographiques disponibles, - Désinfluencement des débits, en tranche optionnelle.
Identifiant interne : 2025BP18-01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Options :
Description des options : Sont prévues une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. la tranche optionnelle n°1 concerne le désinfluencement des débits du Dhuy, définition de débits objectifs d'étiage et de volumes prélevables. La tranche optionnelle n°2 a pour objet une analyse socio-économique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1109149.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1109149.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Etude de gestion quantitative des ressources en eau du Val d'Orléans
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation d'une étude de gestion quantitative des ressources en eau du Val d'Orléans. Les étapes suivantes sont prévues : - Analyse de la piézométrie, et du fonctionnement hydrogéologique, réalisation d'un bilan des ressources en eau, - Analyse des besoins des milieux en partie aval du Loiret, - Collecte des données d'usages concernant les eaux souterraines et les eaux superficielles du compartiment nappe des calcaires de Beauce - Loiret, - Analyse de l'adéquation besoins-ressources (milieux à l'aval du Loiret et usages) actuelle, - Analyse des impacts du changements climatiques, à partir des résultats de l'étude HMUC sur l'Axe Loire, et des études disponibles sur les impacts hydrologiques du changement climatique, - Etude de la faisabilité d'une modélisation couplée surface-souterrain en vue de la détermination des volumes mobilisables, - Modélisation couplée spatialisée surface-souterrain des aquifères des calcaires de Beauce et des alluvions: construction et calage du modèle hydrogéologique, - Exploitation du modèle hydrogéologique couplé pour la détermination de volumes mobilisables, en tranche optionnelle.
Identifiant interne : 2025BP18-02

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Options :
Description des options : Sont prévues une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. la tranche optionnelle n°1 concerne l'exploitation du modèle hydrogéologique couplé surface-souterrain. La tranche optionnelle n°2 a pour objet une analyse socio-économique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1109149.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1109149.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Etablissement Public Loire
Numéro d'enregistrement : 25450200800058
Adresse postale : 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Ville : Orléans Cedex
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service marchés
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 246470321
Adresse internet : https://www.eptb-loire.fr/
Profil de l'acheteur : https://eptb-loire.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la bretonnerie
Ville : Orléans Cedex 1
Code postal : 45067
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 238775900
Adresse internet : https://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9be9b571-92ba-4e5f-94b1-473820c29686 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/07/2025 à 11:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2025