web.11444.1
Commune de Plouédern
26/10/2026 à 12 h 00
26/10/2026 à 12 h 00
Aménagement de voirie secteur le mézou
Procédure Adaptée
https://bretagne-marchespublics.e-marchespublics.com/annonce_marche_public_6686_1183034.html
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1. Modèle d'avis pré-rempli pour aide à la rédaction
Le modèle ci-dessous propose des données pré-remplies. Elles correspondent aux cas pratiques ayant été identifiés comme les plus courants. Les données optionnelles sont grisées afin de permettre aux acheteurs de les identifier rapidement. Il ne s'agit que d'une aide à la rédaction, le seul modèle d'avis ayant force normative étant celui de l'arrêté.
ANNEXE
Modèle d'avis pour la passation des marchés répondant à un besoin estimé entre 90 000 ? HT et les seuils de procédure formalisée.
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur (-):
Type de Numéro national d'identification (-): - SIRET 0SIREN 0 RIDET O TAHITI O FRWF 0 IREP 0 TVA INTRACOMMUNAUTAIRE No national d'identification (-): 212 901 813 000 15.
Ville : PLOUEDERN Code Postal : 29800
Groupement de commandes (-) : 0 Oui - Non Si oui, préciser le nom du coordonnateur du groupement :
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation (-): 0 Lien URL vers le profil d'acheteur - Lien URL vers les documents de la consultation 0 Autre Lien vers le profil d'acheteur (si ' Lien URL a été vers le profil d'acheteur ' a été coché) :
Mégalis bretagne
Autre moyen d'accès aux documents de la consultation (si ' Autre ' a été coché) :
Identifiant interne de la consultation :
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur (-): - Oui 0 Non Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur (Si non a été coché) :
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles (-): 0 Oui - Non URL de l'outil non communément disponible mis à disposition pour recevoir les réponses électroniques (si oui a été coché) :
1.
Nom du contact (-): LE DUFF Christian Adresse mail du contact :
[email protected]- No téléphone du contact : 06 86 47 41 54.
Section 3 : Procédure
Type de procédure (-): - Procédure O Procédure
adaptée ouverte adaptée restreinte
Conditions de participation (-) : Selon le r è glement de consultation (preuve par tout moyen)
- aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions / moyens de preuve : .
- capacité économique et financière conditions / moyens de preuve : .
- capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve : .
0 Accord-cadre 0 Système de qualification
Technique d'achat (-): 0 Système d'acquisition dynamique (SAD) 0 Concours
0 Catalogue électronique 0 Enchères électroniques
- Sans objet
Date et heure limites de réception des plis (-): 26 octobre 2026 à 12h00
Présentation des offres par catalogue électronique (-): 0 Exigée 0 Autorisée , Interdite
Réduction du nombre de candidats (-): O Oui - Non Nombre maximum de candidats :
En cas de réduction, critères de sélection des candidats admis à présenter une offre :
Possibilité d'attribution sans négociation A - Oui Non (Attribution sur la base de l'offre initiale) (-):
L'acheteur exige la présentation de variantes (-): Oui - Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (Si accord-cadre) :
Critères d'attribution (obligatoire si SAD) :
2.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché (-): Aménagement de voirie secteur Le Mezou Code CPV Principal : 45233140
Type de marché (-): 0 Travaux 0 Fournitures O Services
Description succincte du marché : Travaux de voirie et réseaux divers
Lieu principal d'exécution du marché (-): Finistère Durée du marché (en mois) : 3.
Valeur estimée du besoin (en euros): 190000 (Si accord-cadre ou SAD, indiquer la valeur maximale)
La consultation comporte des tranches (-): 0 Oui - Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché (si marché alloti, préciser pour chaque lot dans la description) (-): 0 Oui - Non Type de marché réservé : 0 Marché réservé à une entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50 % de travailleurs handicapés 0 Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente, employant au moins 50 % de travailleurs défavorisés 0 Marché portant exclusivement sur des services sociaux et autres services spécifiques, réservé aux entreprises de l'économie sociale et solidaire ou structure équivalente
Section 5 : Lots
Marché alloti (-): 0 Oui - Non
Description du lot no1 :
CPV du lot no1 : ( )()()()()()()() Estimation de la valeur hors taxes du lot no1 : Lieu d'exécution du lot no1 :
Description du lot no2 :
CPV du lot no2 : ( )()()()()()()() Estimation de la valeur hors taxes du lot no2 : Lieu d'exécution du lot no2 :
3.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire (-) : 0 Oui - Non Détails sur la visite (si oui) :
Autres informations complémentaires :
- ) Les champs signalés par un astérisque doivent obligatoirement être renseignés
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