ALLAUCH LOISIRS ETE 2025 (Organisation de stages multi-activités.

Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 25-22875
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur


Caractéristiques principales : ALLAUCH LOISIRS ETE 2025 (Organisation de stages multi-activités).
La prestation porte sur l'organisation de stages multi-activités, pour les jeunes âgés de 10 à 17 ans, sur la période allant du 07 JUILLET AU 20 AOUT 2025 (inclus).
Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123-1, L.2131-1, R.2123-1 et R.2131-12 du Code de la Commande Publique.
La consultation vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, SANS MINIMUM et AVEC MAXIMUM (en valeur), conformément aux articles L.2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4-2° à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Accord cadre à prix unitaires. Le seuil maximum des commandes est fixé à 85.000 euros H.T.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
Date prévisionnelle de début des prestations
(fournitures/services) :
07/07/2025
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les sommes dues en exécution du marché, financées sur le budget communal en ressources propres, sont payées par virement bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement
d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
L'accord cadre pourra être attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Les effectifs dont dispose le candidat Une liste de références des prestations exécutées de préférence au cours des trois dernières années
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
MAPA250004
Renseignements complémentaires : La visite des installations est possible mais ne revêt pas un caractère obligatoire (Modalités fixées à l'article 1.13 du règlement de la consultation).
Plis à transmettre obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur www.achatpublic.com. Voie papier interdite.
Tous les détails de la consultation sont indiqués dans le règlement de la consultation (RC).
Le soumissionnaire peut transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions fixées au RC.
Info négociation : art 3.3 du RC.
Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 3 du RC
Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif et technique peuvent être obtenus :
Ville d'Allauch

Coordonnées :

Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_hsCqFqkQat
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
Ville d'Allauch

Coordonnées :

Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_hsCqFqkQat
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
participation doivent être envoyées :
Ville d'Allauch

Coordonnées :

Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_hsCqFqkQat

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/02/2025