date de début du marché:12/04/2027 00:00
libellé du contact balisé:BELAIR Philippe - Président
durée du marché balisée:32 mois
code postal du moa balisé:01120
raison sociale du moa balisée:Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-110502
ligne d'adresse du moa:Zac Cap et Co 485, rue des Valets
téléphone du contact balisé:0478063937
ville du moa balisée:Montluel
type de procédure balisée:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
qualifications professionnelles:CPV: 45231110 - Travaux de pose de conduites, 45232154 - Travaux de construction de châteaux d'eau pour l'eau potable, 45232150 - Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau, 45200000 - Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil, 45317100 - Travaux d'installation électrique de matériel de pompage
type de procedure:Marché négocié
caractéristiques principales:LOT 1 : Génie Civil, second oeuvre et étanchéité du réservoir des Entremonts de 1900 m3 et de la station de pompage ;
LOT 2 : Equipements électromagnétiques et tuyauteries intérieures du réservoir des Entremonts et de la station de pompage, avec des pompes à 100m3/h et 95m HMT
LOT 3 : Canalisations d'eau potable et fourreaux.
- Tranche Ferme - troncons AB - BC - CE - ED :
- Phase 1 : Canalisations d'eau potable et fourreaux entre le nouveau réservoir et la station de reprise - Pose de 150ml de canalisation fonte ductile DN400mm, 80ml de canalisation béton 135 A diamètre 400mm et 130ml de canalisation fonte ductile DN250mm ;
- Phase 2 : Canalisations d'eau potable et fourreaux entre la station de reprise et le futur réservoir sur tour - Pose de 3 km de canalisation fonte ductile DN250mm ;
- Phase 3 : Canalisations d'eau potable au niveau du futur réservoir sur tour - Pose de 220ml de canalisation fonte ductile DN250mm et 70ml de canalisation béton 135A diamètre 300mm
- Tranche Optionnelle 1 : Canalisations d'eau potable entre le futur réservoir sur tour et la commune de Pizay (troncons EF et EG) - Pose de 1,3km de canalisation fonte ductile DN250mm
objet du marché:ALIMENTATION EN EAU POTABLE - CREATION D'UNE SECONDE CUVE DE 1 900 M3 AUX ENTREMONTS, D'UNE STATION DE REPRISE, DES CANALISATIONS ASSOCIEES ET D'UN RESERVOIR SUR TOUR DE 1 600M 3 SUR LES COMMUNES DE D
texte du lot:LOT no4 : Création du réservoir sur tour de 1600 m3 sur la commune de Pizay - - Terrassement et fondation du réservoir sur tour - Gros oeuvre et second oeuvre, y compris étanchéité sur la coupole extérieure et dans chacune des deux cuves ; - Pose de l'ensemble des tuyauteries en inox 316L ; - Pose des équipements de serrurerie, métallerie, huisserie (porte, trappe, garde-corps, échelles.) - Armoire et contrôle de commande - CPV: 45231110 45232154
texte du lot:LOT no2 : Equipements électromagnétiques et tuyauteries intérieures du réservoir des Entremonts et de la station de pompage - L'ensemble des prestations est réalisé dans la station de pompage et réservoir : - Pose de l'ensemble des tuyauteries en inox 316L - Pose des équipements de robinetterie en PN16 ; - Pose des équipements de serrurerie, huisserie, métallerie (portes, trappes, cheminées d'aération, garde-corps, échelles.) ; - Pose des équipements électromécaniques dans la station de pompage (pompe, ballon anti-bélier.) - Equipements électriques et contrôle de commande - CPV: 45231110 45317100
texte du lot:LOT no3 : Canalisations d'eau potable et fourreaux - - Pose de 3,2km de conduite fonte ductile DN250mm de refoulement/distribution vers le nouveau réservoir sur tour - Pose de1,3km de conduite fonte ductile DN250mm de distribution vers la commune de Pizay, - Pose de 150ml de conduite fonte ductile DN400mm de raccordement aux conduites existantes et 70ml de béton 135A diamètre 400mm ; - Pose des fourreaux TPC pour alimenter la station de pompage et la cuve ; - Essais et réfection des voiries - CPV: 45231110 45232150
texte du lot:LOT no 1 : Génie Civil, second oeuvre et étanchéité du réservoir des Entremonts de 1900 m3 et de la station de pompage - - Création d'une voirie d'accès aux ouvrages ; - Terrassements généraux pour la station de pompage et le nouveau réservoir (cuve + chambre de vannes) ; - Soutènement provisoire des terres (par paroi clouée par exemple) et définitive (gabions) ; - Fondation des ouvrages, gros oeuvre et second oeuvre, pour le réservoir et la station de pompage y compris étanchéité intérieure et extérieure de la nouvelle cuve de 1900m3 - CPV: 45231110 45200000
Référence Marché:f3dcd98b-6cc4-47c8-8803-225771a58a75
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-110502 du 13/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :01.
Annonce no26-110502.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Forme juridique de l'acheteur:Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:ALIMENTATION EN EAU POTABLE - CREATION D'UNE SECONDE CUVE DE 1 900 M3 AUX ENTREMONTS, D'UNE STATION DE REPRISE, DES CANALISATIONS ASSOCIEES ET D'UN RESERVOIR SUR TOUR DE 1 600M 3 SUR LES COMMUNES DE DAGNEUX ET PIZAY
Description:LOT 1 : Génie Civil, second oeuvre et étanchéité du réservoir des Entremonts de 1900 m3 et de la station de pompage ; LOT 2 : Equipements électromagnétiques et tuyauteries intérieures du réservoir des Entremonts et de la station de pompage, avec des pompes à 100m3/h et 95m HMT LOT 3 : Canalisations d'eau potable et fourreaux : Tranche Ferme - troncons AB - BC - CE - ED : o Phase 1 : Canalisations d'eau potable et fourreaux entre le nouveau réservoir et la station de reprise - Pose de 150ml de canalisation fonte ductile DN400mm, 80ml de canalisation béton 135 A diamètre 400mm et 130ml de canalisation fonte ductile DN250mm ; o Phase 2 : Canalisations d'eau potable et fourreaux entre la station de reprise et le futur réservoir sur tour - Pose de 3 km de canalisation fonte ductile DN250mm ; o Phase 3 : Canalisations d'eau potable au niveau du futur réservoir sur tour - Pose de 220ml de canalisation fonte ductile DN250mm et 70ml de canalisation béton 135A diamètre 300mm - Tranche Optionnelle 1 : Canalisations d'eau potable entre le futur réservoir sur tour et la commune de Pizay (troncons EF et EG) - Pose de 1,3km de canalisation fonte ductile DN250mm
Identifiant de la procédure:f3dcd98b-6cc4-47c8-8803-225771a58a75.
Type de procédure:Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45231110Travaux de pose de conduites
Nomenclature supplémentaire(cpv):45231110Travaux de pose de conduites
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Ain(FRK21)
Pays:France
2.1.4Informations générales
Informations complémentaires:Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. Se référer au Rc La durée indiquée à la rubrique Ii.2.7) est une durée maximale. Elle s'entend non pas à compter de la date d'attribution du contrat mais à compter de la date de notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:4.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:4.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:LOT no 1 : Génie Civil, second oeuvre et étanchéité du réservoir des Entremonts de 1900 m3 et de la station de pompage
Description:- Création d'une voirie d'accès aux ouvrages ; - Terrassements généraux pour la station de pompage et le nouveau réservoir (cuve + chambre de vannes) ; - Soutènement provisoire des terres (par paroi clouée par exemple) et définitive (gabions) ; - Fondation des ouvrages, gros oeuvre et second oeuvre, pour le réservoir et la station de pompage y compris étanchéité intérieure et extérieure de la nouvelle cuve de 1900m3.
Identifiant interne:1.
5.1.1Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45231110Travaux de pose de conduites
Nomenclature supplémentaire(cpv):45200000Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Options:
Description des options:Le marché peut donner lieu à l'exécution de prestations similaires selon les modalités définies dans le règlement de consultation. Le marché est soumis à clause de variation de prix selon les modalités définies dans le Ccap. Le marché comporte des circonstances particulières conduisant au réexamen des conditions de son exécution selon les modalités précisées au Ccap
5.1.2Lieu d'exécution
Ville:Dagneux
Subdivision pays (NUTS):Ain(FRK21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:12/04/2027.
Durée:32Mois
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:1,410,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902861.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner:22/12/2026.
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902861.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation:04/12/2026 à 12:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:Conditions financières : Retenue de garantie de 5 % sur chaque acompte pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou, avec l'accord du maître d'ouvrage, par une caution personnelle et solidaire de même montant. Financement : Ressources propres et subventions de l'Agence de l'Eau et du département 01 Paiement à 30 jours conformément aux dispositions des articles R 2192-10 et R 2192-12 à R 2192-30 du code de la commande publique. Avance : option B de l'article B du CCAG Travaux. Prix révisables Autres conditions : se référer au RC
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Lyon
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:LOT no2 : Equipements électromagnétiques et tuyauteries intérieures du réservoir des Entremonts et de la station de pompage
Description:L'ensemble des prestations est réalisé dans la station de pompage et réservoir : - Pose de l'ensemble des tuyauteries en inox 316L - Pose des équipements de robinetterie en PN16 ; - Pose des équipements de serrurerie, huisserie, métallerie (portes, trappes, cheminées d'aération, garde-corps, échelles.) ; - Pose des équipements électromécaniques dans la station de pompage (pompe, ballon anti-bélier.) - Equipements électriques et contrôle de commande
Identifiant interne:2.
5.1.1Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45231110Travaux de pose de conduites
Nomenclature supplémentaire(cpv):45317100Travaux d'installation électrique de matériel de pompage
Options:
Description des options:Le marché peut donner lieu à l'exécution de prestations similaires selon les modalités définies dans le règlement de consultation. Le marché est soumis à clause de variation de prix selon les modalités définies dans le Ccap. Le marché comporte des circonstances particulières conduisant au réexamen des conditions de son exécution selon les modalités précisées au Ccap. Le marché comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle, décrite dans le Cctp, pour la pose d'une 3ème pompe et équipements associés dans la station de pompage
5.1.2Lieu d'exécution
Ville:Dagneux
Subdivision pays (NUTS):Ain(FRK21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:12/04/2027.
Durée:32Mois
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:399,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902861.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner:22/12/2026.
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902861.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation:04/12/2026 à 12:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:Conditions financières : Retenue de garantie de 5 % sur chaque acompte pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou, avec l'accord du maître d'ouvrage, par une caution personnelle et solidaire de même montant. Financement : Ressources propres et subventions de l'Agence de l'Eau et du département 01 Paiement à 30 jours conformément aux dispositions des articles R 2192-10 et R 2192-12 à R 2192-30 du code de la commande publique. Avance : option B de l'article B du CCAG Travaux. Prix révisables Autres conditions : se référer au RC
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Lyon
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:LOT no3 : Canalisations d'eau potable et fourreaux
Description:- Pose de 3,2km de conduite fonte ductile DN250mm de refoulement/distribution vers le nouveau réservoir sur tour - Pose de1,3km de conduite fonte ductile DN250mm de distribution vers la commune de Pizay, - Pose de 150ml de conduite fonte ductile DN400mm de raccordement aux conduites existantes et 70ml de béton 135A diamètre 400mm ; - Pose des fourreaux TPC pour alimenter la station de pompage et la cuve ; - Essais et réfection des voiries
Identifiant interne:3.
5.1.1Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45231110Travaux de pose de conduites
Nomenclature supplémentaire(cpv):45232150Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Options:
Description des options:Le marché peut donner lieu à l'exécution de prestations similaires selon les modalités définies dans le règlement de consultation. Le marché est soumis à clause de variation de prix selon les modalités définies dans le Ccap. Le marché comporte des circonstances particulières conduisant au réexamen des conditions de son exécution selon les modalités précisées au Ccap. Le marché comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle, décrite dans le Cctp. Le marché est décomposé en tranches selon les modalités définies dans le règlement de consultation. Le marché comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle, décrite dans le Cctp, pour la pose de conduites fonte ductile Dn 250 mm en classe de résistance C64 au lieu de la classe C40
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Ain(FRK21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:12/04/2027.
Durée:32Mois
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:1,750,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902861.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner:22/12/2026.
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902861.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation:04/12/2026 à 12:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:Conditions financières : Retenue de garantie de 5 % sur chaque acompte pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou, avec l'accord du maître d'ouvrage, par une caution personnelle et solidaire de même montant. Financement : Ressources propres et subventions de l'Agence de l'Eau et du département 01 Paiement à 30 jours conformément aux dispositions des articles R 2192-10 et R 2192-12 à R 2192-30 du code de la commande publique. Avance : option B de l'article B du CCAG Travaux. Prix révisables Autres conditions : se référer au RC
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Lyon
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004.
Titre:LOT no4 : Création du réservoir sur tour de 1600 m3 sur la commune de Pizay
Description:- Terrassement et fondation du réservoir sur tour - Gros oeuvre et second oeuvre, y compris étanchéité sur la coupole extérieure et dans chacune des deux cuves ; - Pose de l'ensemble des tuyauteries en inox 316L ; - Pose des équipements de serrurerie, métallerie, huisserie (porte, trappe, garde-corps, échelles.) - Armoire et contrôle de commande
Identifiant interne:4.
5.1.1Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45231110Travaux de pose de conduites
Nomenclature supplémentaire(cpv):45232154Travaux de construction de châteaux d'eau pour l'eau potable
Options:
Description des options:Le marché peut donner lieu à l'exécution de prestations similaires selon les modalités définies dans le règlement de consultation. Le marché est soumis à clause de variation de prix selon les modalités définies dans le Ccap. Le marché comporte des circonstances particulières conduisant au réexamen des conditions de son exécution selon les modalités précisées au Ccap
5.1.2Lieu d'exécution
Ville:Pizay
Subdivision pays (NUTS):Ain(FRK21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:12/04/2027.
Durée:32Mois
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:3,350,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902861.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner:22/12/2026.
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902861.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation:04/12/2026 à 12:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:Conditions financières : Retenue de garantie de 5 % sur chaque acompte pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou, avec l'accord du maître d'ouvrage, par une caution personnelle et solidaire de même montant. Financement : Ressources propres et subventions de l'Agence de l'Eau et du département 01 Paiement à 30 jours conformément aux dispositions des articles R 2192-10 et R 2192-12 à R 2192-30 du code de la commande publique. Avance : option B de l'article B du CCAG Travaux. Prix révisables Autres conditions : se référer au RC
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Lyon
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement:4CA89292-9D3F-B9D6-D23FF1D6FEB40410
Ville:Seyssinet-Pariset
Code postal:38170
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Numéro d'enregistrement:63868.
Adresse postale:Zac Cap et Co485, rue des Valets
Ville:Montluel
Code postal:01120
Subdivision pays (NUTS):Ain(FRK21)
Pays:France
Point de contact:BELAIR Philippe
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0478063937.
Adresse internet:https://www.3cm.fr
Profil de l'acheteur:https://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0003.
Nom officiel:Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement:4CA892CE-E6E0-3CA3-D80C027669C1F006.
Adresse postale:184, rue Duguesclin
Ville:Lyon
Code postal:69433.
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0478141010
Télécopieur:0478141065.
Adresse internet:http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1ORG-0004.
Nom officiel:Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement:4CA892F3-CEC8-93B3-5C82694082CECBB9.
Adresse postale:184, rue Duguesclin
Ville:Lyon
Code postal:69433.
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0478141010
Télécopieur:0478141065.
Adresse internet:http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:d98d29a9-12a1-4172-9105-63134d4864f6-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:13/11/2026 à 11:32.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/11/2026