Acquisition, qualification et maintenance des moyens d'essai destinés à l'étude des effets des rayonnements électromagnétiques impulsionnels au profit de l'I.R.B.A.

Avis de marché
Département(s) de publication :45, 91
Annonce n° 25-97906


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : DAPSA
Forme juridique de l'acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition, qualification et maintenance des moyens d'essai destinés à l'étude des effets des rayonnements électromagnétiques impulsionnels au profit de l'Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA).
Description : Acquisition, qualification et maintenance des moyens d'essai destinés à l'étude des effets des rayonnements électromagnétiques impulsionnels au profit de l'Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA).
Identifiant de la procédure : 67cf0c4d-febd-4805-a8ac-efe757293e1b
Identifiant interne : DAF_2025_001006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42990000 Machines diverses à usage spécifique

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : FLEURY LES AUBRAIS
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Système de génération et d'amplification du signal en bande S
Description : o Poste 1.1 : Fourniture d'un amplificateur fonctionnant en mode impulsionnel, ainsi que des générateurs RF et d'impulsion. o Poste 1.2 : Fourniture de coupleurs, atténuateurs, câbles et transitions.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42990000 Machines diverses à usage spécifique

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Bretigny-sur-orge
Code postal : 91220
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : IRBA

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/12/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 568,400 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Critère :
Type : Qualité
Critère :
Type : Qualité

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DAPSA
Organisation chargée des procédures de recours : DAPSA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DAPSA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DAPSA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : DAPSA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DAPSA
Organisation qui traite les offres : DAPSA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Chambre réverbérante
Description : Poste unique : Fourniture et installation de la chambre réverbérante.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42990000 Machines diverses à usage spécifique

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Bretigny-sur-orge
Code postal : 91220
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : IRBA

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/12/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 300 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/10/2025
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DAPSA
Organisation chargée des procédures de recours : DAPSA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : DAPSA

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : DAPSA
Numéro d'enregistrement : 15100002301258
Département : Loiret
Adresse postale : Camp militaire de Chanteau
Ville : FLEURY LES AUBRAIS
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Ludyvine NEGRE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0245403986
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0b44f3b6-0c50-47ad-98c5-9178af76d898 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 03/09/2025 à 08:33
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/09/2025