Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 26-29674
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DTRS
Forme juridique de l'acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition neuve, installation et raccordements d'un groupe moto propulseur en remplacement de l'existant sur le bateau pousseur l'Hirondelle et aménagements divers
Description : Le présent marché public concerne l'acquisition neuve, installation et raccordements d'un groupe moto propulseur en remplacement de l'existant sur le bateau pousseur l'Hirondelle et aménagements divers
Identifiant de la procédure : 3a833215-42d7-4134-8ff0-83b054754ea7
Identifiant interne : 2651I0013
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51145000 Services d'installation de moteurs de navires
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Besançon
Code postal : 25019
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 208,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition neuve, installation et raccordements d'un groupe moto propulseur en remplacement de l'existant sur le bateau pousseur l'Hirondelle et aménagements divers
Description : Le présent marché public concerne l'acquisition neuve, installation et raccordements d'un groupe moto propulseur en remplacement de l'existant sur le bateau pousseur l'Hirondelle et aménagements divers
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 51145000 Services d'installation de moteurs de navires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Besançon
Code postal : 25019
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 208,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 27/04/2026 à 11:30
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Voies Navigables de France
Organisation chargée des procédures de recours : Voies Navigables de France
Informations relatives aux délais de recours : Dispositions réglementaires
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Voies Navigables de France
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Voies Navigables de France
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Voies Navigables de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies Navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Voies Navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Voies Navigables de France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Voies Navigables de France
Organisation qui traite les offres : Voies Navigables de France
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DTRS
Numéro d'enregistrement : 13001779100075
Département : 25
Adresse postale : Moulin Saint-Paul - 18 avenue Gaulard
Ville : Besançon
Code postal : 25
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Aimar-Therence PANDAGHA-A-NDZEMBA
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0000000000
Adresse internet :
https://www.telerecours.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement : 13001779100075
Département : Rhone
Ville : Lyon
Code postal : 69005
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Pole Juridique et marché
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0000000000
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 53a52c25-4f7a-4b63-ab9a-0929091f9d06 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/03/2026 à 10:18
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/03/2026
