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460218-2025
460218-2025 - Mise en concurrence
France – Microscopes optiques – Acquisition, livraison, installation, mise en service et formation d’un appareil de Microscopie à Sonde Locale d’occasion récente (microscope à force atomique—AFM, microscope à effet tunnel—STM) spécialement conçu pour être placé sur un microscope optique inversé pour l’ISMO du CNRS.
OJ S 133/2025 15/07/2025
Avis de marché – régime assoupli
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Acquisition, livraison, installation, mise en service et formation d’un appareil de Microscopie à Sonde Locale d’occasion récente (microscope à force atomique—AFM, microscope à effet tunnel—STM) spécialement conçu pour être placé sur un microscope optique inversé pour l’ISMO du CNRS.
Description : L’ISMO souhaite acquérir un système de microscopie à sonde locale pouvant facilement être combiné à un microscope optique inversé. La tête AFM doit être équipée d'un laser de contrôle émettant en-dehors du domaine spectral utile pour leurs expériences, c'est à dire émettant à une longueur d'onde supérieure à 970 nm, et incluant un système optique ou autre qui rendrait l’intensité de la lumière résiduelle du laser sur l’échantillon négligeable à des longueurs d’onde inférieures à 900 nm. Ceci est dans le but de pouvoir réaliser des mesures optiques fines simultanément aux mesures AFM, sans devoir éteindre le laser de contrôle de l'AFM. L’équipement sera d’occasion ou reconditionné, aura maximum 5 ans à compter de l’année de fabrication, reconditionné usine avec et remise à neuf.
Identifiant de la procédure : d326a738-59db-44c2-a408-b97144bad611
Identifiant interne : 25020
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Pas de visite de site.
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38634000 Microscopes optiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Université Paris Saclay - ISMO CNRS Institut des Sciences Moléculaires d’Orsay Bât 520 – rue André Rivière
Ville : ORSAY
Code postal : 91405
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : La consultation prévoit la présentation et le chiffrage d'une prestation alternative éventuelle PAE, facultative. Cette PAE a pour objet un matériel d’occasion avec une partie neuve (voir détail dans le CCTP).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Acquisition, livraison, installation, mise en service et formation d’un appareil de Microscopie à Sonde Locale d’occasion récente (microscope à force atomique—AFM, microscope à effet tunnel—STM) spécialement conçu pour être placé sur un microscope optique inversé pour l’ISMO du CNRS.
Description : Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché. Les prestations comprennent à minima pour l'offre et pour la variante (PAE) - La livraison/ installation - La mise en service et formation - La documentation - La garantie
Identifiant interne : 25020
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38634000 Microscopes optiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 42 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique. Le délai de 42 semaines comprend les prestations sans la garantie ni les opérations de vérifications effectuées par le laboratoire ISMO. Il s'agit du délai d'exécution du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom : CRITERE TECHNIQUE
Description : Voir détail article 12.2 du règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55,00
Critère:
Type: Prix
Nom : CRITERE PRIX
Description : Voir détail article 12.2 du règlement de la consultation. Le budget alloué pour cette acquisition, ne pourra pas excéder 200K€ HT.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom : CRITERE DELAI D'EXECUTION
Description : Voir détail article 12.2 du règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6,00
Critère:
Type: Qualité
Nom : CRITERE ENVIRONNEMENTAL
Description : Voir détail article 12.2 du règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3,00
Critère:
Type: Qualité
Nom : CRITERE SAV
Description : Voir détail article 12.2 du règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2025 09:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d’enregistrement : 18008901300635
Adresse postale : Avenue de la terrasse
Ville : Gif sur yvette
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Benoit Forêt
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0169823326
Adresse internet : https://www.cnrs.fr/fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Département : Yvelines
Adresse postale : 56 Avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0139205400
Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 78a46e1e-c11a-4789-a48c-795296260727 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis : 20
Date d’envoi de l’avis : 14/07/2025 09:10:47 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 460218-2025
Numéro de publication au JO S : 133/2025
Date de publication : 15/07/2025
