5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un exosquelette de marche motorisé destiné à la rééducation neurologique des patients pris en charge au sein du CERRSY. Cette acquisition s'inscrit dans le cadre de l'appel à projets relatif aux accidentés de la route, avec participation financière de l'Agence Régionale de Santé (ARS).
Description
:
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un exosquelette de marche motorisé destiné à la rééducation neurologique des patients pris en charge au sein du CERRSY.Cette acquisition s'inscrit dans le cadre de l'appel à projets relatif aux accidentés de la route, avec participation financière de l'Agence Régionale de Santé (ARS). Le marché est passé à prix mixte (forfaitaire et unitaires). Il ne comporte pas de retenue de garantie. Le délai de paiement est celui applicable à l'acheteur. Une avance peut être accordée dans les conditions définies par le dossier de consultation.
Identifiant interne
:
2026-UG07-08
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33100000
Équipements médicaux
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
78120
Ville
:
Rambouillet
Code postal
:
78120
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
25
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution
:
Critères énoncés par le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070629?orgAcronyme=s7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070629?orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Les conditions d'exécution sont définies par les pièces du dossier de consultation.
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours sont énumérées dans le RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Ugecam Île-de-France (UG 07)
