Avis de marché
Département(s) de publication : 58
Annonce n° 26-58659
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté d'agglomération de Nevers
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24580440600107
Ville : Nevers cedex
Code postal : 58027
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 58
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692202?orgAcronyme=d5t
Identifiant interne de la consultation : PA26-11
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Mme Emilie PARENT
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 386684774
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
cf article 4 du RC - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
cf article 4 du RC - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
cf article 4 du RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 06/07/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Oui
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACQUISITION ET LIVRAISON DE VEHICULES UTILITAIRES LEGERS NEUFS OU D'OCCASION POUR LES SERVICES DE NEVERS AGGLOMERATION
Code CPV principal - Descripteur principal : 34100000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de 3 véhicules utilitaires légers neufs ou d'occasion pour les services de Nevers Agglomération (Services Topographie, Systèmes informatiques et Patrimoine).
Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP.
Lieu principal d'exécution du marché : (58) Nièvre
Durée du marché (en mois) : 6
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Variante libre :
La proposition « VARIANTE LIBRE » devra porter exclusivement sur des véhicules d'occasions, dans le respect des exigences minimales requises définies au CCTP notamment que le véhicule d'occasion proposé répond à 2 conditions cumulatives : 2 années maximum de mise en circulation (date de la 1ère immatriculation au jour de la remise des offres) et maximum 30 000 kilomètres au compteur.
La motorisation du véhicule d'occasion est laissée à l'appréciation du soumissionnaire : motorisation essence ou motorisation électrique ou un panachage possible laissé à l'arbitrage du candidat.
Variantes imposées :
Chaque offre devra être bien identifiée (« OFFRE DE BASE », « VARIANTE IMPOSEE N°1 »)
Dans le cadre de la présente consultation, le pouvoir adjudicateur impose aux candidats la remise d'une offre de base et d'une variante dans la limite des exigences minimales requises définies au CCTP et selon les modalités suivantes :
- La proposition « OFFRE DE BASE » devra porter que sur des véhicules neufs électriques ;
- La proposition « VARIANTE IMPOSEE N°1 » devra porter exclusivement sur des véhicules neufs avec une motorisation essence ;
L'absence d'une offre de base et d'une offre variante imposée n°1 rendra irrégulière l'intégralité de l'offre du soumissionnaire, cette dernière sera alors déclarée irrecevable.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2026
