Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-56726
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville d'Alès
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21300007800013
Ville : Alès
Code postal : 30100
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 30
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_JcK2sKy3WZ
Identifiant interne de la consultation : EB-2026 Véhicules VILLE ALES
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 466254981
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC) - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC) - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 26/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition et livraison de véhicules d'occasion pour les services de la ville d'Alès
Code CPV principal - Descripteur principal : 34100000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Dans le cadre du présent marché, le titulaire sera également tenu de reprendre certains véhicules existants désignés dans les documents de la consultation.
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le délai maximum de livraison des véhicules est fixé à deux (2) mois à compter de la réception, par le titulaire, du bon de commande financier émis par la ville d'Alès.
Financement du marché : fonds propres de la Ville d'Alès.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).
Variation des prix : fermes non actualisables
Variantes non autorisées.
Lieu principal d'exécution du marché : Ville d'Alès
Durée du marché (en mois) : 2
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot 1 : Acquisition et livraison de 3 (trois) véhicules utilitaires d'occasion de moins de 3,5 tonnes.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Alès -
Description du lot : Lot 2 : Acquisition et livraison de 1 (un) véhicule d'occasion de moins de 3,5 tonnes.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Alès
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : La visite préalable des véhicules à reprendre est obligatoire. Elle se déroulera en présence de M. Grégory-Fabien Noyer ou de M. Aad Zerouala. Les demandes de rendez-vous sont à adresser par courriel à :
[email protected]
Autres informations complémentaires : Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/06/2026
