Acquisition et livraison de fournitures et matériaux pour l'équipe travaux AEP et assainissement de la CASUD

Avis de marché
Département(s) de publication :974
Annonce n° 25-83599


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Sud
Activité de l'entité adjudicatrice : Activités liées à l'eau

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition et livraison de fournitures et matériaux pour l'équipe travaux AEP et assainissement de la CASUD
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures et matériaux pour l'équipe travaux AEP et assainissement de la CASUD.
Identifiant de la procédure : 84b35f0c-c320-4967-a0aa-db14364e9a55
Identifiant interne : A25.023
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un marché public de fournitures. Il s'agit d'un marché alloti comprenant 15 lots. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum annuel mais avec un maximum annuel. Il s'agit d'un marché couvert par l'accord sur les marchés publics. Le marché ne fait pas l'objet d'une limitation du nombre de lot attribué.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché sera financé par les fonds propres de la CASUD. Les variantes ne sont pas autorisées. Tous les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale. Le retrait du dossier de consultation des entreprises, les questions des candidats et le dépôts des offres s'effectuent via la plateforme https://casud.achatpublic.com. (Les frais de connexion et de signature sont à la charge des candidats). Pour tout autres renseignements : Direction de la Commande Publique - 0262 57 97 77.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition et livraison de ciment
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de ciment.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Acquisition et livraison de granulats
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de granulats.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 90,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Acquisition et livraison d'éléments de signalisation
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison d'éléments de signalisation.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé a vant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Acquisition et livraison d'éléments de canalisation en plastique et d'accessoires connexes
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison d'éléments de canalisation en plastique et d'accessoires connexes.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé a vant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Acquisition et livraison d'ouvrages de voirie en fonte
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison d'ouvrages de voirie en fonte.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé a vant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Acquisition et livraison d'éléments de petites quincailleries
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison d'éléments de petites quincailleries.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé a vant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Acquisition et livraison de fournitures de visseries et boulonneries
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures de visseries et boulonneries.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé a vant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Acquisition et livraison de petits outillages
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de petits outillages.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Acquisition et livraison d'outillages électroportatifs en gamme professionnelle
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison d'outillages électroportatifs en gamme professionnelle.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Acquisition et livraison de bois
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de bois.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Acquisition et livraison de fers
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de fers.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Acquisition et livraison de tubes en PEHD et accessoires
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de tubes en PEHD et accessoires

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 90,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Acquisition et livraison d'appareillages hydrauliques
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison d'appareillages hydrauliques.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 20,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Acquisition et livraison de tuyaux en fonte et accessoires
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de tuyaux en fonte et accessoires.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 90,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Acquisition et livraison d'ouvrages de voirie moulés en béton
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison d'ouvrages de voirie moulés en béton.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 25,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Sud
Numéro d'enregistrement : 24974008500033
Adresse postale : 379, rue Hubert Delisle BP 437
Ville : Tampon cedex
Code postal : 97838
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0262579777
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement : 17974005500019
Adresse postale : 27 rue Félix Guyon
Ville : Saint-Denis Cedex
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b87bf568-f4c3-4490-b18b-c7ddaf9b7167 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/07/2025 à 12:09
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2025