Avis de marché
Département(s) de publication :41
Annonce n° 26-68452
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agglopolys (41)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition et livraison d'ouvrages imprimés pour les Bibliothèques d'Agglopolys
Description : Acquisition et livraison d'ouvrages imprimés pour les Bibliothèques d'Agglopolys
Identifiant de la procédure : f9c3f6ba-987a-4bdd-8133-71ea984e22cb
Identifiant interne : A26-AO-QVH8-019
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les prestations sont divisées en 4 lots : - Lot 1 : Fourniture et livraison des ouvrages jeunesse, - Lot 2 : Fourniture et livraison des bandes dessinées, - Lot 3 : Fourniture et livraison des ouvrages adultes - Lot 4 : Fourniture et livraison des premiers romans. La valeur estimée du lot n°2 étant inférieure à 80 000 euros hors taxes et son montant n'excédant pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les autres lots, le pouvoir adjudicateur passera un marché à procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 2° du code de la commande publique. La valeur estimée du lot n°4 étant inférieure à 60 000 euros hors taxes et son montant n'excédant pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les autres lots, le pouvoir adjudicateur passera un marché à procédure adaptée conformément à l'article R2122-8 du code de la commande publique. - Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande avec les seuils annuels maximums suivants : *Lot 1 : 25 000 HT *Lot 2 : 18 000 HT *Lot 3 : 50 000 HT *Lot 4 : 2 500 HT *Soit un total de 95 500 HT annuel pour les 4 lots.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison des ouvrages jeunesse,
Description : Fourniture et livraison des ouvrages jeunesse
Identifiant interne : A26-AO-QVH8-019-L1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : - Accord-cadre conclu pour une durée contractuelle d'une année à compter du 3 janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. - Reconduit tacitement 3 fois maximum par période d'une année (12 mois). - La durée totale du marché ne pourra excéder quatre 4 ans
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 25 000,00 H.T.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1 - Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 2 - Valeur technique *2.1 - Gestion des demandes portant sur un document hors catalogue, des procédures de relance des distributeurs ou diffuseurs : 15 % *2.2 - Modalités de passation des commandes, les moyens humains mis en place et les modalités de passation des commandes des divers documents : 15 % *2.3 - Outils et les services d'accompagnement à la veille éditoriale : 20 % *2.4 - Service après-vente : 15 %
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : 3 - Délais de livraison *3.1 - Délais de livraison : 7,5 % *3.2 - Délais de livraison en cas d'indisponibilité de tout ou partie de la commande : 7,5 %
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : 4 - Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 11/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et livraison des ouvrages adultes
Description : Fourniture et livraison des ouvrages adultes
Identifiant interne : A26-AO-QVH8-019-L3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : - Accord-cadre conclu pour une durée contractuelle d'une année à compter du 3 janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. - Reconduit tacitement 3 fois maximum par période d'une année (12 mois). - La durée totale du marché ne pourra excéder quatre 4 ans
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 50 000,00 H.T.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1 - Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 2 - Valeur technique *2.1 - Gestion des demandes portant sur un document hors catalogue, des procédures de relance des distributeurs ou diffuseurs : 15 % *2.2 - Modalités de passation des commandes, les moyens humains mis en place et les modalités de passation des commandes des divers documents : 15 % *2.3 - Outils et les services d'accompagnement à la veille éditoriale : 20 % *2.4 - Service après-vente : 15 %
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : 3 - Délais de livraison *3.1 - Délais de livraison : 7,5 % *3.2 - Délais de livraison en cas d'indisponibilité de tout ou partie de la commande : 7,5 %
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : 4 - Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 11/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agglopolys (41)
Numéro d'enregistrement : 20003038500013
Adresse postale : 1 rue Honoré de Balzac
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 254903535
Télécopieur : +33 254903558
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.agglopolys.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 238775900
Télécopieur : +33 238538516
Adresse internet :
https://orleans.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://orleans.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f13ffccb-75d4-4e9b-81a6-e9e85ab00b33 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 09/07/2026 à 09:52
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2026