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Acquisition et installation de matériel, et d'équipements de sports pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes - 3 lots.

Conseil Départemental Alpes Maritimes

Acquisition et installation de matériel, et d'équipements de sports pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes - 3 lots.

06 - CONSEIL DEPARTEMENTAL

Mise en ligne : 16/11/2025

Limite de réponse : 23/12/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2548-0268

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :06
Annonce n° 25-125507

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : 2025A0251 - Acquisition et installation de matériel, et d'équipements de sports pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes - 3 lots
Description : Acquisition et installation de matériel, et d'équipements de sports pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes - 3 lots
Identifiant de la procédure : 9b0d4b42-4a42-43fe-9568-c0007a2ef51c
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : NICE CEDEX 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Montagne et pleine nature
Description : Montagne et pleine nature Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons tels que référencés dans le règlement de la consultation.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les matériels et équipements devront être livrés en une seule fois et montés sur les sites indiqués dans les bons de commande. L'organisation et les conditions de livraison sont fixées dans le CCTP, propre à chaque lot.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : En application de l'article R.2144-2 du Code de la commande publique, l'acheteur public se réserve la possibilité de réclamer aux candidats dont les pièces ou informations relevant de la candidature, sont absentes ou incomplètes, de fournir les justificatifs manquants ou incomplets dans un délai approprié et identique pour tous, à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 120000 HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l'environnement
Description : Obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées : En application du décret n°2024-134 du 21 février 2024, et considérant la famille d'achats « Articles et équipements sportifs », l'obligation est de 5% d'articles issus du réemploi ou de la réutilisation et 20 % de fournitures intégrant des matières recyclées. Pour atteindre cet objectif le candidat est encouragé à proposer des articles issus du réemploi ou de la réutilisation, ainsi que des articles intégrant des matières recyclées dans son BPU et son DDED. Les produits peuvent intégrer des matières recyclées à 100 % ou seulement en partie, la loi prenant en compte le produit quelle que soit la part intégrée de « recyclé ».
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/12/2025 à 15:30

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire application des dispositions de l'article R.2152-2 du Code de la commande publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui traite les offres : CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Petit équipement
Description : Petit équipement Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons tels que référencés dans le règlement de la consultation.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les matériels et équipements devront être livrés en une seule fois et montés sur les sites indiqués dans les bons de commande. L'organisation et les conditions de livraison sont fixées dans le CCTP, propre à chaque lot.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : En application de l'article R.2144-2 du Code de la commande publique, l'acheteur public se réserve la possibilité de réclamer aux candidats dont les pièces ou informations relevant de la candidature, sont absentes ou incomplètes, de fournir les justificatifs manquants ou incomplets dans un délai approprié et identique pour tous, à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 80000 HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l'environnement
Description : Obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées : En application du décret n°2024-134 du 21 février 2024, et considérant la famille d'achats « Articles et équipements sportifs », l'obligation est de 5% d'articles issus du réemploi ou de la réutilisation et 20 % de fournitures intégrant des matières recyclées. Pour atteindre cet objectif le candidat est encouragé à proposer des articles issus du réemploi ou de la réutilisation, ainsi que des articles intégrant des matières recyclées dans son BPU et son DDED. Les produits peuvent intégrer des matières recyclées à 100 % ou seulement en partie, la loi prenant en compte le produit quelle que soit la part intégrée de « recyclé ».
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/12/2025 à 15:30

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire application des dispositions de l'article R.2152-2 du Code de la commande publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui traite les offres : CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Aménagement des espaces
Description : Aménagement des espaces Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons tels que référencés dans le règlement de la consultation.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les matériels et équipements devront être livrés en une seule fois et montés sur les sites indiqués dans les bons de commande. L'organisation et les conditions de livraison sont fixées dans le CCTP, propre à chaque lot.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : En application de l'article R.2144-2 du Code de la commande publique, l'acheteur public se réserve la possibilité de réclamer aux candidats dont les pièces ou informations relevant de la candidature, sont absentes ou incomplètes, de fournir les justificatifs manquants ou incomplets dans un délai approprié et identique pour tous, à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 400000 HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l'environnement
Description : Obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées : En application du décret n°2024-134 du 21 février 2024, et considérant la famille d'achats « Articles et équipements sportifs », l'obligation est de 5% d'articles issus du réemploi ou de la réutilisation et 20 % de fournitures intégrant des matières recyclées. Pour atteindre cet objectif le candidat est encouragé à proposer des articles issus du réemploi ou de la réutilisation, ainsi que des articles intégrant des matières recyclées dans son BPU et son DDED. Les produits peuvent intégrer des matières recyclées à 100 % ou seulement en partie, la loi prenant en compte le produit quelle que soit la part intégrée de « recyclé ».
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 23/12/2025 à 15:30