date de début du marché:18/01/2027 00:00
date limite de remise des offres:18/12/2026 12:00
date limite de candidature:18/12/2026 12:00
ligne d'adresse du moa:72 Chemin de l'horizon
caractéristiques principales:L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché comprend la fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison et le déchargement sur la Commune de Mougins de végétaux et de produits divers. La Ville de Mougins ne disposant pas de lieux de stockage, le fournisseur doit pouvoir disposer d'une aire de stockage sur la Commune ou à proximité.
Conformément à l'article R 2185-1 du Code de la commande publique, la collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
type de procedure:Appel d'offres ouvert
raison sociale du moa balisée:Commune de Mougins
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-111069
libellé du contact balisé:Monsieur le Maire
type de procédure balisée:Ouverte
code postal du moa balisé:06250
qualifications professionnelles:CPV: 24440000 - Engrais divers, 03451000 - Plantes, 43323000 - Matériel d'irrigation
libellé du lieu d'exécution balisé:Mougins
ville du moa balisée:Mougins
téléphone du contact balisé:0492925000
objet du marché:Acquisition de végétaux, de produits divers et matériels d'arrosage pour les jardins de la Ville de Mougins
texte du lot:Végétaux, arbres et produits divers de jardinage et de jardinerie - Végétaux, arbres et produits divers de jardinage et de jardinerie et lt;br/ et gt; - CPV: 03451000
texte du lot:Matériels d'arrosage - Matériels d'arrosage et lt;br/ et gt; - CPV: 03451000 43323000
texte du lot:Amendements, semences, produits phytosanitaires et outillage spécifique - Amendements, semences, produits phytosanitaires et outillage spécifique et lt;br/ et gt; - CPV: 24440000 03451000
Référence Marché:FS 26/40
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-111069 du 16/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :06.
Annonce no26-111069.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Commune de Mougins
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Acquisition de végétaux, de produits divers et matériels d'arrosage pour les jardins de la Ville de Mougins
Description:L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché comprend la fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison et le déchargement sur la Commune de Mougins de végétaux et de produits divers. La Ville de Mougins ne disposant pas de lieux de stockage, le fournisseur doit pouvoir disposer d'une aire de stockage sur la Commune ou à proximité. Conformément à l'article R 2185-1 du Code de la commande publique, la collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
Identifiant de la procédure:9c4b012c-63cf-4ea8-999f-8b85e3f8f8bc
Identifiant interne:FS 26/40
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03451000Plantes
Nomenclature supplémentaire(cpv):03451000Plantes
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Alpes-Maritimes(FRL03)
Pays:France
2.1.3Valeur
Valeur estimée hors TVA:1,118,000Euro
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:3.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Végétaux, arbres et produits divers de jardinage et de jardinerie
Description:Végétaux, arbres et produits divers de jardinage et de jardinerie
Identifiant interne:01.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03451000Plantes
Nomenclature supplémentaire(cpv):03451000Plantes
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:72 Chemin de l'horizon
Ville:Mougins
Code postal:06250
Subdivision pays (NUTS):Alpes-Maritimes(FRL03)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:18/01/2027.
Durée:12Mois
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:520,000Euro
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:18/12/2026 à 14:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Commune de Mougins
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Nice
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:Amendements, semences, produits phytosanitaires et outillage spécifique
Description:Amendements, semences, produits phytosanitaires et outillage spécifique
Identifiant interne:02.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03451000Plantes
Nomenclature supplémentaire(cpv):24440000Engrais divers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:72 Chemin de l'horizon
Ville:Mougins
Code postal:06250
Subdivision pays (NUTS):Alpes-Maritimes(FRL03)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:18/01/2027.
Durée:12Mois
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:320,000Euro
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:18/12/2026 à 14:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Commune de Mougins
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Nice
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:Matériels d'arrosage
Description:Matériels d'arrosage
Identifiant interne:03.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):03451000Plantes
Nomenclature supplémentaire(cpv):43323000Matériel d'irrigation
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:72 Chemin de l'horizon
Ville:Mougins
Code postal:06250
Subdivision pays (NUTS):Alpes-Maritimes(FRL03)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:18/01/2027.
Durée:12Mois
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:200,000Euro
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:18/12/2026 à 14:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Commune de Mougins
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Nice
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement:EC747FAC-D7CF-C445-CDA013C4A7374C0E
Ville:Seyssinet-Pariset
Code postal:38170
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Commune de Mougins
Numéro d'enregistrement:71110
Adresse postale:72 Chemin de l'horizon
Ville:Mougins
Code postal:06250
Subdivision pays (NUTS):Alpes-Maritimes(FRL03)
Pays:France
Point de contact:Monsieur le Maire
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0492925000
Adresse internet:https://mougins.fr
Profil de l'acheteur:https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0003.
Nom officiel:Commune de Mougins
Numéro d'enregistrement:EC747FFC-BB44-F230-BB6CCA7FF1045385.
Adresse postale:72 Chemin de l'horizon
Ville:Mougins
Code postal:06250
Subdivision pays (NUTS):Alpes-Maritimes(FRL03)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0492925578.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1ORG-0004.
Nom officiel:Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement:EC748025-EE26-BE45-AE574FE03C5E3889.
Adresse postale:33, boulevard Franck Pilatte
Ville:Nice
Code postal:06359.
Subdivision pays (NUTS):Alpes-Maritimes(FRL03)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0492041313.
Télécopieur:0493557831.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1ORG-0005.
Nom officiel:Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement:EC748036-F8C2-CA03-90C8C7CEA6670C1E
Adresse postale:33, boulevard Franck Pilatte
Ville:Nice
Code postal:06359.
Subdivision pays (NUTS):Alpes-Maritimes(FRL03)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0492041313.
Télécopieur:0493557831.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:c3942d75-51f9-449b-af07-c0d84facdeb9-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:16/11/2026 à 14:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/11/2026