Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/73353-2025/html
73353-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
73353-2025
73353-2025 - Mise en concurrence
France Lasers Acquisition de sources laser et cavités de doublage
OJ S 23/2025 03/02/2025
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de lacheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Acquisition de sources laser et cavités de doublage
Description : Acquisition de sources laser et cavités de doublage pour le projet Next Wave QPU, selon configuration du CCP 2025-01 accessible par téléchargement du DCE
Identifiant de la procédure : f1af8fbb-b2c2-407a-be2f-cb369f6e2870
Identifiant interne : DCE 2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : APPEL OFFRES ouvert suivant code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38636100 Lasers
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : LABORATOIRE LP2N UMR5298 INSTITUT OPTIQUE D'AQUITAINE 1 RUE FRANCOIS MITTERAND
Ville : TALENCE
Code postal : 33400
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : AOO JOUE supérieur au seuil de procédure formalisée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
AOO ouvert - Procédure Appel d'Offres Ouvert, en application des articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique
2.1.6.
Motifs dexclusion
Faillite :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de sources laser et cavités de doublage
Description : Acquisition de sources laser et cavités de doublage pour le projet Next Wave QPU, selon configuration du CCP 2025-01 accessible par téléchargement du DCE
Identifiant interne : DCE 2025-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38636100 Lasers
Options :
Description des options : AUCUNE
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : LABORATOIRE LP2N UMR5298 INSTITUT OPTIQUE D'AQUITAINE 1 RUE FRAN9OIS MITTERAND
Ville : TALENCE
Code postal : 33400
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 04/03/2025
Durée : 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Des livraisons complémentaires pourront être passées dans le cadre du 1° de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères daccessibilité
Des critères daccessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification : seulement fourniture de matériels scientifiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : fournir l'ensemble des pièces de candidature demandées au RC2025-01
Utilisation de ce critère : Non utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Coût
Description : analyse du prix total du système et prestations, à hauteur de 40% du total des critères / modalités au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : analyse technique du système proposé, si l'ensemble des critères indiqués au CCP 2025-01 est respecté, représente 40% du total des critères / modalités au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité des prestations DE GARANTIE et de SAV / modalités au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : impact écologique suivant indications au RC 2025-01
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : délai de livraison suivant indication au RC 2025-01
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 21/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 1 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation chargée des procédures de recours : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui traite les offres : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Numéro denregistrement : 78461698900033
Département : pouvoir adjudicateur établissement privé d'enseignement supérieur et de recherche reconnu d'utilité publique
Adresse postale : 2 avenue Augustin Fresnel
Ville : Palaiseau cedex
Code postal : 91127
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : service des marchés de l'IOGS
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0164533147
Adresse internet : https://institutoptique.fr
Profil de lacheteur : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33139205400
Point de terminaison pour léchange dinformations (URL) : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 2e6c713f-112a-4939-93b3-798dbb121e78 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Sous-type davis : 16
Date denvoi de lavis : 30/01/2025 15:33:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 73353-2025
Numéro de publication au JO S : 23/2025
Date de publication : 03/02/2025