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Acquisition de solutions de téléphonie fixe, mobile, internet, terminaux et services associés.

Ville de La Roquebrussanne

Acquisition de solutions de téléphonie fixe, mobile, internet, terminaux et services associés.

83 - LA ROQUEBRUSSANNE

Mise en ligne : 03/08/2025

Limite de réponse : 08/09/2025

Travaux de bâtiment

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2532-3656

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :83
Annonce n° 25-86836

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de La Roquebrussanne (83)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition de solutions de téléphonie fixe, mobile, internet, terminaux et services associés
Description : La présente consultation porte sur l'Acquisition de solutions de téléphonie fixe, mobile, internet, terminaux et services associés pour les différents bâtiments communaux.
Identifiant de la procédure : 0d3d78ae-b65f-41ae-9aa0-5e961fa2bc78
Identifiant interne : 2025/06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation porte sur l'Acquisition de solutions de téléphonie fixe, mobile, internet, terminaux et services associés pour les différents bâtiments communaux.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 51340000 Services d'installation de matériel de téléphonie par fil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72411000 Fournisseur de services internet (ISP)

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA ROQUEBRUSSANNE
Code postal : 83136
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : VOIR CCAP ET CCTP

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 240,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Avis d'appel d'offres ouvert Marché à bons de commande

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d'une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d'activités :
Paiement d'impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Solution téléphonie fixe MAIRIE, terminaux et services associés
Description : Solution téléphonie fixe MAIRIE, terminaux et services associés Autocom, lignes fixes, matériel et maintenance mairie
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 51340000 Services d'installation de matériel de téléphonie par fil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32540000 Standards téléphoniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32546100 Standards téléphoniques numériques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64215000 Services de téléphonie IP

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA ROQUEBRUSSANNE
Code postal : 83136
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : voir CCAP et CCTP

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE
Description : CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1. Prix (40 %) o Tarification des services récurrents (abonnements, forfaits). o Coût des équipements. o Coût total sur la durée du marché.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (40 %) o Respect de la réponse offre de base. o Pertinence des solutions proposées. o Performance des équipements. o Qualité des services (support, maintenance, outils de gestion). o Organisation de la mise en œuvre.
Critère :
Type : Qualité
Description : 3. Engagements en matière de délais (10 %) o Délai de mise en service initiale. o Délai d'intervention en cas d'incident.
Critère :
Type : Qualité
Description : 4. Critère environnemental et RSE (10 %) o Politique de recyclage des terminaux. o Engagements sur la durabilité des équipements. o Démarches de réduction d'empreinte carbone.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours Greffe du Tribunal Administratif de Toulon - 5, rue Racine - B.P. 40510 - 83041 Toulon Cedex 9 - Téléphone : 04 94 42 79 30 - Courriel : [email protected] - Adresse Internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Solution téléphonie fixe, internet, terminaux et services associés tous bâtiments,
Description : Solution téléphonie fixe, internet, terminaux et services associés tous bâtiments, Box internet, lignes et matériel téléphonie
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72411000 Fournisseur de services internet (ISP)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64215000 Services de téléphonie IP
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32552000 Appareils électriques pour téléphonie ou télégraphie par fil

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA ROQUEBRUSSANNE
Code postal : 83136
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voit CCAP et CCTP

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE
Description : CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1. Prix (40 %) o Tarification des services récurrents (abonnements, forfaits). o Coût des équipements. o Coût total sur la durée du marché.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (40 %) o Respect de la réponse offre de base. o Pertinence des solutions proposées. o Performance des équipements. o Qualité des services (support, maintenance, outils de gestion). o Organisation de la mise en œuvre.
Critère :
Type : Qualité
Description : 3. Engagements en matière de délais (10 %) o Délai de mise en service initiale. o Délai d'intervention en cas d'incident.
Critère :
Type : Qualité
Description : 4. Critère environnemental et RSE (10 %) o Politique de recyclage des terminaux. o Engagements sur la durabilité des équipements. o Démarches de réduction d'empreinte carbone.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours Greffe du Tribunal Administratif de Toulon - 5, rue Racine - B.P. 40510 - 83041 Toulon Cedex 9 - Téléphone : 04 94 42 79 30 - Courriel : [email protected] - Adresse Internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Solution téléphonie mobiles
Description : Abonnements lignes mobiles
Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32552000 Appareils électriques pour téléphonie ou télégraphie par fil

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LA ROQUEBRUSSANNE
Code postal : 83136
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : sans objet

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 20,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE
Description : CAPACITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1. Prix (40 %) o Tarification des services récurrents (abonnements, forfaits). o Coût des équipements. o Coût total sur la durée du marché.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (40 %) o Respect de la réponse offre de base. o Pertinence des solutions proposées. o Performance des équipements. o Qualité des services (support, maintenance, outils de gestion). o Organisation de la mise en œuvre.
Critère :
Type : Qualité
Description : 3. Engagements en matière de délais (10 %) o Délai de mise en service initiale. o Délai d'intervention en cas d'incident.
Critère :
Type : Qualité
Description : 4. Critère environnemental et RSE (10 %) o Politique de recyclage des terminaux. o Engagements sur la durabilité des équipements. o Démarches de réduction d'empreinte carbone.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2025 à 12:00