Avis de marché
Département(s) de publication : 71
Annonce n° 26-972
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25710254100030
Ville : CHAGNY
Code postal : 71150
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 71
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/687875?orgAcronyme=f6x
Identifiant interne de la consultation : MAPA202601
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Corinne BONNEFOY
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 385876234
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 09/02/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
SIRTOM de la Région de Chagny - Route de Lessard le National - 71150 CHAGNY
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition de sacs jaunes translucides spécifiques à la collecte des Emballages Ménagers Recyclables en Extension des Consignes de Tri
Code CPV principal - Descripteur principal : 19640000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Acquisition de sacs jaunes translucides spécifiques à la collecte des Emballages Ménagers Recyclables
en Extension des Consignes de Tri
Lieu principal d'exécution du marché : (71) Saône-et-Loire
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/01/2026
