Avis de marché
Département(s) de publication :33, 40
Annonce n° 26-68967
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : PFC Sud-Ouest
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de pièces détachées d'aéromodélismes et de drones au profit d'entités du ministère des armées et des anciens combattants
Description : Acquisition de pièces détachées d'aéromodélismes et de drones au profit d'entités du ministère des armées et des anciens combattants
Identifiant de la procédure : d175d2b8-8dc5-4852-aa70-4859a23f0ec8
Identifiant interne : DAF_2025_001646-S1-MM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34999400 Maquettes
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : PFC SO/BAP
Ville : BISCARROSSE
Code postal : 40600
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de pièces détachées d'aéromodélismes au profit d'entités du ministère des armées et des anciens combattants
Description : Acquisition de pièces détachées d'aéromodélismes au profit d'entités du ministère des armées et des anciens combattants* Poste 1 : au profit du 17ème Régiment d'Artillerie de Biscarrosse * Poste 2 : autres entités du ministère des armées et des anciens combattants en France métropolitaine (hors Corse)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34999400 Maquettes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BISCARROSSE
Code postal : 40600
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, période qui pourra annuellement être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix sur 60 pts
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison sur 30 pts
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère d'exhaustivité du catalogue sur 10 pts
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3012659?orgAcronyme=g7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3012659?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de PAU
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de PAU
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : PFC Sud-Ouest
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC Sud-Ouest
Organisation qui traite les offres : PFC Sud-Ouest
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Acquisition de pièces détachées de drones au profit d'entités du ministère des armées et des anciens combattants
Description : Acquisition de pièces détachées de drones au profit d'entités du ministère des armées et des anciens combattants* Poste 1 : au profit du 17ème Régiment d'Artillerie de Biscarrosse* Poste 2 : autres entités du ministère des armées et des anciens combattants en France métropolitaine (hors Corse)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34999400 Maquettes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BISCARROSSE
Code postal : 40600
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, période qui pourra annuellement être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix sur 60 pts
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison sur 30 pts
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère d'exhaustivité du catalogue sur 10 pts
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3012659?orgAcronyme=g7h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3012659?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de PAU
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de PAU
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : PFC Sud-Ouest
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC Sud-Ouest
Organisation qui traite les offres : PFC Sud-Ouest
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : PFC Sud-Ouest
Numéro d'enregistrement : 13001538100010
Ville : BORDEAUX CEDEX
Code postal : 33068
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0557852592
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de PAU
Numéro d'enregistrement : 17640002600017
Ville : PAU CEDEX
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 5 59 84 94 40
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8d5206ee-b8b2-4f92-a9e0-e8e7c0f3f2a5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 09/07/2026 à 17:18
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2026
