Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004293500011
Ville : OYONNAX CEDEX
Code Postal : 01117
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.ain.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2025-35
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : MICHEL MOURLEVAT
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 474812370
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 26 novembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition de mobilier de bureau pour Haut-Bugey Agglomération
Code CPV principal
Descripteur principal : 39130000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Acquisition de mobilier de bureau pour Haut-Bugey Agglomération
Lieu principal d'exécution du marché : Siège de Haut-Bugey Agglomération
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Visite facultative.
Marché soumis au décret « réemploi, réutilisation, recyclage » n° 2024-134 du 21 février 2024 et de l'arrêté du 29 février 2024 (loi AGEC).
Date d'envoi du présent avis : 05/11/2025
