Acquisition de matériels audio-visuels et prestations associées.

86 - CNED

Mise en ligne : 18/08/2024

Limite de réponse : 23/09/2024

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2435-0180

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :86
Annonce n° 24-95043

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition de matériels audio-visuels et prestations associées
Description : Acquisition de matériels audio-visuels et prestations associées
Identifiant de la procédure : 21bbefd0-0c12-49d9-a862-9f61ec193509
Identifiant interne : 2024DG21
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert pour les lots 1, 2 et 4 - Procédure adaptée pour le lot 3 Accord-cadre multi attributaire (articles L2125-1 1° et R2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique), conclu avec deux prestataires (sous réserve d'un nombre d'offre suffisant), comportant : - des marchés subséquents, avec remise en concurrence pour les prestations d'un montant égal ou supérieur à 5 000 euros HT ; - des bons de commande pour les prestations d'un montant inférieur à 5 000 euros HT attribués au(x) titulaire(s) de rang 1 du lot concerné (modalité d'attribution en cascade). Cependant, le 1er marché subséquent de chaque lot établi dans les 3 mois suivant la notification du marché sera attribué au prestataire de rang 1

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Direction générale du Cned Technopole du Futuroscope
Ville : Chasseneuil du Poitou
Code postal : 86963
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Unité opérationnelle de Rennes
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois un an. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned. L'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'en augmenter le nombre. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme de toutes les périodes.

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de matériels audio de tournage
Description : Acquisition de matériels audio de tournage
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Direction générale du Cned Technopole du Futuroscope
Ville : Chasseneuil du Poitou
Code postal : 86963
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Unité opérationnelle de Rennes
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 7 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 10 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 8 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 5 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 30 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 14 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 19 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 16 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 9 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 58 000 euros HT

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois derniers exercices
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les trois dernières années ; Indications des compétences du/des responsables et des exécutants de la prestation envisagée.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Certification(s) ou Ecolabels ou équivalents suivants : Ecolabel européen, Blue Angel, TCO, Energy Star, EPEAT, Numérique responsable, REACH (conformément à l'article 9.2 du CCTP).
Description : Les candidats préciseront également : - S'ils disposent d'une Norme ISO : ISO 9 001, ISO 14 001 - S'ils sont inscrits dans une démarche de déclaration environnementale : les auto-déclarations environnementales (type II - ISO 14021 : 1999) ; les éco-profils (type III - ISO 14025 : 2006).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : - DUME ou imprimé DC1 (à défaut déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas prévus aux art L2141-1 à L2141-6 du code de la commande publique) et imprimé DC2 ; - Imprimé DC4 dit « déclaration de sous-traitance », le cas échéant ; - Copie du/des jugements prononcés / du plan de sauvegarde si le candidat est en redressement judiciaire/en procédure de sauvegarde.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'analyse s'effectue sur le montant TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de service : compétences techniques, délais de réponse et d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2592817&orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2592817&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 23/09/2024 à 17:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Acquisition de matériels vidéo de tournage
Description : Acquisition de matériels vidéo de tournage
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Direction générale du Cned Technopole du Futuroscope
Ville : Chasseneuil du Poitou
Code postal : 86963
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Unité opérationnelle de Rennes
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 32 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 26 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 31 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 20 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 109 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 63 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 52 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 62 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 39 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 216 000 euros HT

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : - DUME ou imprimé DC1 (à défaut déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas prévus aux art L2141-1 à L2141-6 du code de la commande publique) et imprimé DC2 ; - Imprimé DC4 dit « déclaration de sous-traitance », le cas échéant ; - Copie du/des jugements prononcés / du plan de sauvegarde si le candidat est en redressement judiciaire/en procédure de sauvegarde.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois derniers exercices
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les trois dernières années ; Indications des compétences du/des responsables et des exécutants de la prestation envisagée.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Certification(s) ou Ecolabels ou équivalents suivants : Ecolabel européen, Blue Angel, TCO, Energy Star, EPEAT, Numérique responsable, REACH (conformément à l'article 9.2 du CCTP).
Description : Les candidats préciseront également : - S'ils disposent d'une Norme ISO : ISO 9 001, ISO 14 001 ; - S'ils sont inscrits dans une démarche de déclaration environnementale : les auto-déclarations environnementales (type II - ISO 14021 : 1999) les éco-profils (type III - ISO 14025 : 2006).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'analyse s'effectue sur le montant TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de service : compétences techniques, délais de réponse et d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2592817&orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2592817&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 23/09/2024 à 17:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Acquisition de matériels et logiciels audio de studios d'enregistrement
Description : Acquisition de matériels et logiciels audio de studios d'enregistrement
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Direction générale du Cned Technopole du Futuroscope
Ville : Chasseneuil du Poitou
Code postal : 86963
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Unité opérationnelle de Rennes
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 34 000 euros HT - pour chaque période de reconduction d'un an : 3 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 43 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 67 000 euros HT - pour chaque période de reconduction d'un an : 5 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 82 000 euros HT

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : - DUME ou imprimé DC1 (à défaut déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas prévus aux art L2141-1 à L2141-6 du code de la commande publique) et imprimé DC2 ; - Imprimé DC4 dit « déclaration de sous-traitance », le cas échéant ; - Copie du/des jugements prononcés /du plan de sauvegarde si le candidat est en redressement judiciaire/en procédure de sauvegarde.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois derniers exercices
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : - Présentation d'une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ; - Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les trois dernières années ; - Indications des compétences du/des responsables et des exécutants de la prestation envisagée.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Certification(s) ou Ecolabels ou équivalents suivants : Ecolabel européen, Blue Angel, TCO, Energy Star, EPEAT, Numérique responsable, REACH (conformément à l'article 9.2 du CCTP).
Description : Les candidats préciseront également : - S'ils disposent d'une Norme ISO : ISO 9 001, ISO 14 001 ; - S'ils sont inscrits dans une démarche de déclaration environnementale : les auto-déclarations environnementales (type II - ISO 14021 : 1999) les éco-profils (type III - ISO 14025 : 2006).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'analyse s'effectue sur le montant TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de service : compétences techniques, délais de réponse et d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2592817&orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2592817&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 23/09/2024 à 17:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Acquisition de matériels et logiciels audiovisuels de post-production
Description : Acquisition de matériels et logiciels audiovisuels de post-production
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32000000 Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Direction générale du Cned Technopole du Futuroscope
Ville : Chasseneuil du Poitou
Code postal : 86963
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Unité opérationnelle de Rennes
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 12 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 23 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 19 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 32 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 86 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 23 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 46 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 37 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 64 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 170 000 euros HT

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : - DUME ou imprimé DC1 (à défaut déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas prévus aux art L2141-1 à L2141-6 du code de la commande publique) et imprimé DC2 ; - Imprimé DC4 dit « déclaration de sous-traitance », le cas échéant ; - Copie du/des jugements prononcés / du plan de sauvegarde si le candidat est en redressement judiciaire/en procédure de sauvegarde.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois derniers exercices
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Présentation d'une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les trois dernières années ; Indications des compétences du/des responsables et des exécutants de la prestation envisagée
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Certification(s) ou Ecolabels ou équivalents suivants : Ecolabel européen, Blue Angel, TCO, Energy Star, EPEAT, Numérique responsable, REACH (conformément à l'article 9.2 du CCTP).
Description : Les candidats préciseront également : - S'ils disposent d'une Norme ISO : ISO 9 001, ISO 14 001 ; - S'ils sont inscrits dans une démarche de déclaration environnementale : les auto-déclarations environnementales (type II - ISO 14021 : 1999) les éco-profils (type III - ISO 14025 : 2006).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'analyse s'effectue sur le montant TTC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de service : compétences techniques, délais de réponse et d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères environnementaux
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2592817&orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2592817&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 23/09/2024 à 17:00