Acquisition de livres pour la Bibliothèque Départementale de la Corrèze, les Archives Départementales, le Musée du Président Jacques Chirac et la Direction Affaires Générales et Assemblées (2025AFF049.

Avis de marché
Département(s) de publication :19
Annonce n° 25-122763


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de la Corrèze
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition de livres pour la Bibliothèque Départementale de la Corrèze, les Archives Départementales, le Musée du Président Jacques Chirac et la Direction Affaires Générales et Assemblées (2025AFF049)
Description : L'achat de documents imprimés par la BD19 est destiné à alimenter les bibliothèques du réseau de la lecture publique du Département de la Corrèze. L'achat de documents par les Archives départementales, le Musée du Président Jacques-Chirac et la Direction Affaires générales et Assemblées est destiné à leur fonds documentaire.
Identifiant de la procédure : 493e5f7a-6081-4df7-916b-01b186698b90
Identifiant interne : 2025AFF049
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Bibliothèque Départementale - 3 route du Touron - 19000 TULLE Archives Départementales - 4 route du Touron - 19000 TULLE Conseil Départemental de la Corrèze - Direction des Affaires Générales et des Assemblées 9 Rue René et Émile Fage - 19000 TULLE
Ville : TULLE
Code postal : 19000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Musée Jacques Chirac - Le Bourg - 19800 SARRAN
Ville : SARRAN
Code postal : 19800
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 748,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est allotie. Elle comprend les lots suivants : Lot n° 1 - Livres pour la jeunesse -Livres-CD enfants Lot n° 2 - Livres de fiction pour adultes Lot n° 3 - Livres documentaires pour adultes et livres numériques Lot n° 4 - Bandes dessinées adulte et jeunesse Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Livres pour la jeunesse -Livres-CD enfants
Description : Livres pour la jeunesse - Livres-CD enfants
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Département de la Corrèze
Ville : Département de la Corrèze
Code postal : 19000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot n°1 les montants minimums et maximums annuels sont fixés à : Montant minimum Euros HT : 20 000 Montant maximum € HT : 45 000

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°1 : Valeur technique : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°2 : Prix (taux de remise consenti et livraison) : 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Protection de l'environnement : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère n°1 : Valeur technique : 60% Critère n°2 : Prix (taux de remise consenti et livraison) : 30% Critère n°3 : Protection de l'environnement : 10%

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YXZXBMy6i7&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YXZXBMy6i7&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/12/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Livres de fiction pour adultes
Description : Livres de fiction pour adultes
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Département de la Corrèze
Ville : Département de la Corrèze
Code postal : 19000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot n°2 les montants minimums et maximums annuels sont fixés à : Montant minimum Euros HT : 40 000 Montant maximum Euros HT : 67 000

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Valeur technique : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°2 : Prix (taux de remise consenti et livraison) : 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Protection de l'environnement : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère n°1 : Valeur technique : 60% Critère n°2 : Prix (taux de remise consenti et livraison) : 30% Critère n°3 : Protection de l'environnement : 10%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YXZXBMy6i7&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YXZXBMy6i7&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/12/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Livres documentaires pour adultes et livres numériques
Description : Livres documentaires pour adultes et livres numériques
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Département de la Corrèze
Ville : Département de la Corrèze
Code postal : 19000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot n°3 les montants minimums et maximums annuels sont fixés à : Montant minimum Euros HT : 18 000 Montant maximum Euros HT : 50 000

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°1 : Valeur technique : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°2 : Prix (taux de remise consenti et livraison) : 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Protection de l'environnement : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère n°1 : Valeur technique : 60% Critère n°2 : Prix (taux de remise consenti et livraison) : 30% Critère n°3 : Protection de l'environnement : 10%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YXZXBMy6i7&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YXZXBMy6i7&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/12/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Bandes dessinées adulte et jeunesse
Description : Bandes dessinées adulte et jeunesse
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Département de la Corrèze
Ville : Département de la Corrèze
Code postal : 19000
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot n°4 les montants minimums et maximums annuels sont fixés à : Montant minimum Euros HT : 8000 Montant maximum Euros HT : 25 000

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Valeur technique : 60%
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°2 : Prix (taux de remise consenti et livraison) : 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Protection de l'environnement : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère n°1 : Valeur technique : 60% Critère n°2 : Prix (taux de remise consenti et livraison) : 30% Critère n°3 : Protection de l'environnement : 10%

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YXZXBMy6i7&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YXZXBMy6i7&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/12/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement : 22192720500197
Adresse postale : 9 , Rue René et Emile Fage , BP BP199
Ville : Tulle
Code postal : 19005
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 0555937842
Adresse internet : http://www.correze.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YXZXBMy6i7
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement : 17870005000010
Département : Haute-Vienne
Adresse postale : 2, Cours Bugeaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 0555339155
Télécopieur : +33 0555339160
Adresse internet : http://limoges.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4a41126c-9d19-47de-b0ff-9ba808adf4f5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/11/2025 à 13:37
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2025