Avis de marché
Département(s) de publication :65
Annonce n° 25-38937
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Hautes Pyrénées
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES, DE DOCUMENTS SONORES ET AUDIOVISUELS
Description : Accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/09/2025, pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, avec un maximum annuel par lot : Lot 1 : 50 000.00 euro(s) HT Lot 2 : 50 000,00 euro(s) HT Lot 3 : 22 000,00 euro(s) HT Lot 4 : 4 000,00 euro(s) HT Lot 5 : 2 000,00 euro(s) HT Lot 6 : 25 000,00 euro(s) HT Lot 7 : 25 000,00 euro(s) HT Lot 8 : 15 000,00 euro(s) HT Lot 9 : 3 000,00 euro(s) HT Lot 10 : 50 000,00 euro(s) HT Lot 11 : 6 000,00 euro(s) HT Lot 12 : 6 000,00 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 72af80d4-df11-4804-b936-bf78beed3b77
Identifiant interne : F25CM001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6, rue Gaston Manent
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Budget de la collectivité. Concernant le critère 1.3 Qualité de la représentativité éditoriale, se référer au cadre de réponse technique et fonctionnel de chaque lot (la répartition des points étant différentes selon les lots)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de livres adultes de langue française (à l'exception des bandes dessinées)
Description : Acquisition de livres adultes de langue française (à l'exception des bandes dessinées)
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6, rue Gaston Manent
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 3 périodes d'un an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple Dc1)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2-Site internet : services en ligne (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3-Site internet : catalogue (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.5-Indisponibilité (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.6-Procédure relance (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.7-Service après-vente (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Prix
Description : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626926
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626926
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hautes Pyrénées
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Acquisition de livres jeunesse de langue française (à l'exception des bandes dessinées)
Description : Acquisition de livres jeunesse de langue française (à l'exception des bandes dessinées)
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6, rue Gaston Manent
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 3 périodes d'un an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple Dc1)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2-Site internet : services en ligne (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3-Site internet : catalogue (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.5-Indisponibilité (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.6-Procédure relance (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.7-Service après-vente (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Prix
Description : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626926
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626926
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hautes Pyrénées
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Acquisition de livres en gros caractères
Description : Acquisition de livres en gros caractères
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6, rue Gaston Manent
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 3 périodes d'un an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple Dc1)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2-Site internet : services en ligne (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3-Site internet : catalogue (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.5-Indisponibilité (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.6-Procédure relance (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.7-Service après-vente (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Prix
Description : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626926
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626926
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hautes Pyrénées
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Acquisition de livres destinés au fonds régional
Description : Acquisition de livres destinés au fonds régional
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6, rue Gaston Manent
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 3 périodes d'un an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple Dc1)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2-Site internet : services en ligne (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3-Site internet : catalogue (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.5-Indisponibilité (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.6-Procédure relance (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.7-Service après-vente (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Prix
Description : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626926
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626926
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hautes Pyrénées
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Acquisition de livres en langues étrangères (adultes et jeunesse)
Description : Acquisition de livres en langues étrangères (adultes et jeunesse)
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6, rue Gaston Manent
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 3 périodes d'un an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple Dc1)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2-Site internet : services en ligne (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3-Site internet : catalogue (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.5-Indisponibilité (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.6-Procédure relance (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.7-Service après-vente (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Prix
Description : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626926
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626926
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hautes Pyrénées
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Acquisition de bandes dessinées (adultes et jeunesse)
Description : Acquisition de bandes dessinées (adultes et jeunesse)
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6, rue Gaston Manent
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 3 périodes d'un an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple Dc1)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2-Site internet : services en ligne (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3-Site internet : catalogue (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.5-Indisponibilité (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.6-Procédure relance (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.7-Service après-vente (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Prix
Description : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626926
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626926
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hautes Pyrénées
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Acquisition de documents audiovisuels de fiction avec droit de prêt et/ou de consultation négociés
Description : Acquisition de documents audiovisuels de fiction avec droit de prêt et/ou de consultation négociés
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6, rue Gaston Manent
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 3 périodes d'un an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple Dc1)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2- Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2-Site internet : services en ligne (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3-Site internet : catalogue (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.5-Indisponibilité (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.6-Procédure relance (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.7-Service après-vente (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Prix
Description : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 25
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626926
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626926
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hautes Pyrénées
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Acquisition de documents audiovisuels documentaires avec droit de prêt et/ou de consultation négociés
Description : Acquisition de documents audiovisuels documentaires avec droit de prêt et/ou de consultation négociés
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6, rue Gaston Manent
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 3 périodes d'un an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple Dc1)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2- Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2-Site internet : services en ligne (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3-Site internet : catalogue (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.5-Indisponibilité (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.6-Procédure relance (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.7-Service après-vente (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Prix
Description : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 25
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626926
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626926
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hautes Pyrénées
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Acquisition de documents destinés au service Documentation
Description : Acquisition de documents destinés au service Documentation
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6, rue Gaston Manent
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 3 périodes d'un an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple Dc1)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2-Site internet : services en ligne (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3-Site internet : catalogue (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.5-Indisponibilité (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.6-Procédure relance (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.7-Service après-vente (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Prix
Description : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626926
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626926
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hautes Pyrénées
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Acquisition de documents destinés aux autres services de la collectivité
Description : Acquisition de documents destinés aux autres services de la collectivité
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6, rue Gaston Manent
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 3 périodes d'un an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple Dc1)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2-Site internet : services en ligne (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3-Site internet : catalogue (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.5-Indisponibilité (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.6-Procédure relance (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.7-Service après-vente (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Prix
Description : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626926
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626926
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hautes Pyrénées
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Acquisition de livres destinés à la bibliothèque des Archives
Description : Acquisition de livres destinés à la bibliothèque des Archives
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6, rue Gaston Manent
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 3 périodes d'un an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple Dc1)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2-Site internet : services en ligne (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3-Site internet : catalogue (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.5-Indisponibilité (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.6-Procédure relance (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.7-Service après-vente (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Prix
Description : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626926
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626926
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hautes Pyrénées
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Acquisition de documents destinés à la DAP (Direction des Archives et des Patrimoines)
Description : Acquisition de documents destinés à la DAP (Direction des Archives et des Patrimoines)
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32354500 Films vidéo
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 6, rue Gaston Manent
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : 3 périodes d'un an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (par exemple Dc2) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (par exemple Dc1)
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre jugée au regard de la sélection bibliographique et de l'argumentaire, et à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1-Pertinence du choix des documents (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2-Qualité de l'argumentation sur la sélection proposée (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.3-Qualité de la représentativité éditoriale (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Qualité des moyens et d'organisation appréciée à partir du cadre de réponse technique et fonctionnel (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1-Moyens des commandes écrites, suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2-Site internet : services en ligne (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3-Site internet : catalogue (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.4-Interlocuteur(s) référent(s) pour le suivi des commandes (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.5-Indisponibilité (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.6-Procédure relance (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.7-Service après-vente (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 2
Critère :
Type : Prix
Description : 3-Prix des prestations jugé au regard de la simulation de commande
Pondération (points, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626926
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626926
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/05/2025 à 12:05
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hautes Pyrénées
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 992BB4B5-B471-5BED-233494C448FEA940
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département des Hautes Pyrénées
Numéro d'enregistrement : 37132
Adresse postale : Hotel du département 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Point de contact : PÉLIEU Michel
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0562567865
Adresse internet :
http://commandepublique.ha-py.fr/
Profil de l'acheteur :
http://commandepublique.ha-py.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département des Hautes Pyrénées
Numéro d'enregistrement : 992BB4F4-D74C-F2A6-C6632852EAB68F54
Adresse postale : Service de la Commande Publique 11, rue Gaston Manent
Ville : Tarbes
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Point de contact : Direction de l'Administration et des Finances
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0562567865
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement : 992BB503-C7ED-6E68-6E164AE5B62C4F03
Adresse postale : 50 Cours Lyautey Villa Noulibos
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Adresse internet :
http://greffe.ta-pau.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 79c6717d-7e25-469b-b9a2-616114784150 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/04/2025 à 10:15
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/04/2025