Acquisition de jeux et jouets.

93 - DRANCY

Mise en ligne : 19/02/2025

Limite de réponse : 20/03/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2509-1305

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :93
Annonce n° 25-17957

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Drancy
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition de jeux et jouets
Description : Acquisition de jeux et jouets
Identifiant de la procédure : b42b0a79-4b48-417f-9b07-e05eade366ba
Identifiant interne : F2025/AR/JEUX-JOUETS
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39290000 Aménagements divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37520000 Jouets

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché a pour objet l'acquisition et la livraison de jeux et jouets nécessaires au fonctionnement des services municipaux, notamment les établissements scolaires, périscolaires, enfance (centre de loisirs, service jeunesse) ou petite enfance (crèches, PMI...). Les spécifications techniques du présent marché sont indiquées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) qui définit les modalités d'exécution des prestations. Le marché est un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot. Lot 1 : Acquisition de jeux et jouets éducatifs avec un montant maximum annuel de 65 000 Euros HT; Lot 2 : Aménagement d'espaces ludiques avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT et Lot 3 : Acquisition de jeux et jouets traditionnels avec un montant maximum annuel de 30 000 Euros HT. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées : - des prix figurant au bordereau des prix unitaires proposé par le titulaire; - des prix du ou des catalogues éventuels du fournisseur auxquels sera appliqué le taux de remise (fixe) consenti sur les tarifs publics que le titulaire a indiqué à l'acte d'engagement. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant de la notification jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2028. Les délais de livraison du présent marché sont précisés à l'article 5.2 de l'acte d'engagent. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du DCE, afin de pouvoir être alertés de toute modification éventuelle du DCE ou de toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Les candidats ayant choisi de ne pas s'identifier lors du téléchargement du DCE ne recevront pas d'alerte les informant de ces éventuelles modifications du DCE. Il convient aux candidats, avant le dépôt de leur offre, de consulter l'onglet questions/réponses afin de prendre en considération les précisions communiquées par l'acheteur et de formuler leur offre en considération de ces modifications /précisions. Les candidats sont informés que l'adresse mail utilisée pour le dépôt de leur offre servira aux échanges éventuels via la plateforme du profil acheteur (demandes de compléments, de précisions, de rectifications, de régularisations ...) ainsi qu'à l'envoi des courriers de rejet, d'attribution et à la notification du marché. En cas d'adresses courriels différentes, celle indiquée dans le registre des dépôts du profil acheteur primera sur les autres. Le candidat ne pourra se prévaloir de la non-réception d'une information dès lors que le courriel indiqué dans le registre des dépôts du profil acheteur comporte une erreur (faute de frappe, mauvais destinataire).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Acquisition de jeux et jouets éducatifs
Description : Acquisition de jeux et jouets éducatifs

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant de la notification jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, sa durée maximale ne pourra pas excéder le 31 décembre 2028.

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du Code de la commande publique
Description : Voir article 5 du règlement de la consultation (RC)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R2142-6 du Code de la commande publique
Description : Voir article 5 du règlement de la consultation (RC)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2142-13 du Code de la commande publique
Description : Voir article 5 du règlement de la consultation (RC)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1- Prix sur 50 points, apprécié sur la base du montant total HT du DQE propre à chaque lot.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2- Diversité du catalogue sur 10 points, jugé au travers de la diversité et du nombre de références proposées
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Valeur technique sur 40 points, appréciée sur la base des sous critères suivants : - Moyens humains et techniques prévus pour l'exécution de la prestation (10 points) ; - Modalités d'exécution de la prestation sur 12 points ; - Gestion du service après-vente (SAV) sur 13 points ; - Démarche environnementale proposée pour l'exécution des prestations sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/03/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/03/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Drancy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Drancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 2 : Aménagement d'espaces ludiques
Description : Aménagement d'espaces ludiques
Identifiant interne : F2025/AR/JEUX-JOUETS

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39290000 Aménagements divers
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant de la notification jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois, sa durée maximale ne pourra pas excéder le 31 décembre 2028.

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du Code de la commande publique
Description : Voir article 5 du règlement de la consultation (RC)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R2142-6 du Code de la commande publique
Description : Voir article 5 du règlement de la consultation (RC)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2142-13 du Code de la commande publique
Description : Voir article 5 du règlement de la consultation (RC)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1- Prix sur 50 points, apprécié sur la base du montant total HT du DQE propre à chaque lot.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2- Diversité du catalogue sur 10 points, jugé au travers de la diversité et du nombre de références proposées
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Valeur technique sur 40 points, appréciée sur la base des sous critères suivants : - Moyens humains et techniques prévus pour l'exécution de la prestation (10 points) ; - Modalités d'exécution de la prestation sur 12 points ; - Gestion du service après-vente (SAV) sur 13 points ; - Démarche environnementale proposée pour l'exécution des prestations sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/03/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/03/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Drancy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Drancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 3 : Acquisition de jeux et jouets traditionnels
Description : Acquisition de jeux et jouets traditionnels

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37520000 Jouets
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant de la notification jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois, par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder le 31 décembre 2028.

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du Code de la commande publique
Description : Voir article 5 du règlement de la consultation (RC)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R2142-6 du Code de la commande publique
Description : Voir article 5 du règlement de la consultation (RC)
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2142-13 du Code de la commande publique
Description : Voir article 5 du règlement de la consultation (RC)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1- Prix sur 50 points, apprécié sur la base du montant total HT du DQE propre à chaque lot .
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : 2- Diversité du catalogue sur 10 points, jugé au travers de la diversité et du nombre de références proposées
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : 3- Valeur technique sur 40 points, appréciée sur la base des sous critères suivants : - Moyens humains et techniques prévus pour l'exécution de la prestation (10 points) ; - Modalités d'exécution de la prestation sur 12 points ; - Gestion du service après-vente (SAV) sur 13 points ; - Démarche environnementale proposée pour l'exécution des prestations sur 5 points.
Pondération (points, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/03/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/03/2025 à 12:00