Acquisition de documents pour les bibliothèques du territoire d'Est Ensemble.

Avis de marché
Département(s) de publication :93
Annonce n° 25-125924


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : EST ENSEMBLE
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition de documents pour les bibliothèques du territoire d'Est Ensemble
Description : Acquisition de documents pour les bibliothèques du territoire d'Est Ensemble
Identifiant de la procédure : b383b07a-eb6e-46fd-b514-6ff485d2faf5
Identifiant interne : 25.AO.CT.053
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire d'Est Ensemble

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 9 lots : Lot n°1 - Fourniture de livres adultes Lot n°2 - Fourniture spécialisée de documents pour la jeunesse Lot n°3 - Fourniture de livres d'actualité Lot n°4 - Fourniture de BD adultes et jeunesse Lot n°5 - Fourniture de livres en gros caractères Lot n°6 - Fourniture de DVD et de DVD-ROM adultes et jeunesse, fiction et documentaire Lot n°7 - Fourniture de documents sonores musicaux et de CD pour enfants Lot n°8 - Fourniture de textes lus, fictions et documentaires adultes sur CD audio Lot n°9 - Fourniture de livres unilingues et bilingues adultes et jeunesse en langues étrangères Chaque lot fera l'objet d'un marché (soit 1 lot = 1 marché), il sera conclu avec un seul opérateur économique pour chaque lot, à l'exception des lots 3 et 8. Pour les lots 3 et 8, il est suggéré aux entreprises de présenter leur(s) candidature(s) et leur(s) offre(s) en groupement conjoint avec mandataire solidaire et non co-contractant, afin de mieux répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur. Il s'agit d'un accord-cadre conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées dont les montants minimum et maximum de commande par an, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, est compris entre les seuils suivants : Lot n°1 - Fourniture de livres adultes : Sans minimum / seuil maximum : 200 000 € HT Lot n°2 - Fourniture spécialisée de documents pour la jeunesse : Sans minimum / seuil maximum : 280 000 € HT Lot n°3 - Fourniture de livres d'actualité : Sans minimum / seuil maximum : 320 000 € HT Lot n°4 - Fourniture de BD adultes et jeunesse : Sans minimum / seuil maximum : 160 000 € HT Lot n°5 - Fourniture de livres en gros caractères : Sans minimum / seuil maximum : 30 000 € HT Lot n°6 - Fourniture de DVD et de DVD-ROM adultes et jeunesse, fiction et documentaire : Sans minimum / seuil maximum :180 000 € HT Lot n°7 - Fourniture de documents sonores musicaux et de CD pour enfants : Sans minimum / seuil maximum : 70 000 € HT Lot n°8 - Fourniture de textes lus, fictions et documentaires adultes sur CD : Sans minimum / seuil maximum : 20 000 € HT Lot n°9 - Fournitures de livres unilingues et bilingues adultes et jeunesse en langue : Sans minimum / seuil maximum : 30 000 € HT Pour les lots n°1, 2, 3, 4, 5 et 9 les prix unitaires sont ceux apparaissant aux catalogues des titulaires sur lesquels sera appliqué le taux de remise contractuel indiqué dans le cadre de mémoire technique propre à chaque lot, qui sera ferme pendant toute la durée de l'accord-cadre. Pour les lots n°6 à 8, les prix unitaires sont ceux apparaissant au bordereau des prix unitaires (BPU) et aux catalogues des titulaires sur lesquels sera appliqué le taux de remise contractuel indiqué dans le cadre de mémoire technique propre à chaque lot, qui sera ferme pendant toute la durée de l'accord-cadre. L'émission de bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable, selon les modalités prévues par l'accord-cadre objet de la présente consultation. Durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à compter de sa date de notification si cette dernière est postérieure au 1er janvier 2026. Il peut être reconduit trois fois par période successive d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder une durée de quatre ans. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Les délais d'exécution sont inscrits dans le cadre de mémoire technique des candidats. Ces délais ne doivent pas être supérieurs aux délais plafonds prévus à l'article 6 du CCP. Si un candidat ne précise pas son délai, c'est le délai plafond qui sera retenu comme délai contractuel et pour l'analyse des offres. Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Clause sociale : Conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Le détail des conditions d'exécution à caractère social est indiqué dans le CCP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Clause environnementale : Conformément aux articles L.2111-1 et L.2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des dispositions environnementales. Le détail de ces dispositions est indiqué dans le CCP. Forme juridique du groupement : Le candidat se présente seul ou en groupement. Pour rappel, conformément à l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Lorsque le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, la répartition des prestations entre les membres du groupement doit être indiquée à l'acte d'engagement. Pour les lots 3 et 8, il est suggéré aux entreprises de présenter leur(s) candidature(s) et leur(s) offre(s) en groupement conjoint avec mandataire solidaire et non co-contractant, afin de mieux répondre aux besoins du pouvoir adjudicateur. Les prestations sont financées selon les modalités suivantes : Fonds propres de l'Établissement Public Territorial Est Ensemble (EPTEE) à hauteur de 100% Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial de l'accord-cadre est supérieur à 50 000 €.HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Les lots suivants sont concernés : 1, 2, 3, 4, 6, 7. Pour les lots n°5, 8 et 9 aucune avance n'est prévue.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de livres adultes
Description : Fourniture de livres adultes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire d'Est Ensemble

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EST ENSEMBLE
Organisation qui traite les offres : EST ENSEMBLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture spécialisée de documents pour la jeunesse
Description : Fourniture spécialisée de documents pour la jeunesse
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire d'Est Ensemble

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EST ENSEMBLE
Organisation qui traite les offres : EST ENSEMBLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de livres d'actualité
Description : Fourniture de livres d'actualité
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire d'Est Ensemble

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EST ENSEMBLE
Organisation qui traite les offres : EST ENSEMBLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de BD adultes et jeunesse
Description : Fourniture de BD adultes et jeunesse
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire d'Est Ensemble

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EST ENSEMBLE
Organisation qui traite les offres : EST ENSEMBLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture de livres en gros caractères
Description : Fourniture de livres en gros caractères
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire d'Est Ensemble

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EST ENSEMBLE
Organisation qui traite les offres : EST ENSEMBLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture de DVD et de DVD-ROM adultes et jeunesse, fiction et documentaire
Description : Fourniture de DVD et de DVD-ROM adultes et jeunesse, fiction et documentaire
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire d'Est Ensemble

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EST ENSEMBLE
Organisation qui traite les offres : EST ENSEMBLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Fourniture de documents sonores musicaux et de CD pour enfants
Description : Fourniture de documents sonores musicaux et de CD pour enfants
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire d'Est Ensemble

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EST ENSEMBLE
Organisation qui traite les offres : EST ENSEMBLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Fourniture de textes lus, fictions et documentaires adultes sur CD audio
Description : Fourniture de textes lus, fictions et documentaires adultes sur CD audio
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire d'Est Ensemble

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EST ENSEMBLE
Organisation qui traite les offres : EST ENSEMBLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Fournitures de livres unilingues et bilingues adultes et jeunesse en langue étrangère
Description : Fournitures de livres unilingues et bilingues adultes et jeunesse en langue étrangère
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire d'Est Ensemble

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925170?orgAcronyme=v8x
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EST ENSEMBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EST ENSEMBLE
Organisation qui traite les offres : EST ENSEMBLE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : EST ENSEMBLE
Numéro d'enregistrement : 20005787500011
Département : DAAJCP
Adresse postale : 100 avenue Gaston Roussel
Ville : Romainville Cedex
Code postal : 93232
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : POLE COMMANDE PUBLIQUE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 179645454
Adresse internet : https://www.est-ensemble.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : MONTREUIL CEDEX
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4ff9dbf1-8a2b-4995-959b-4a243a9ad71f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/11/2025 à 14:21
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/11/2025