Acquisition de divers documents.

date de début du marché:26/03/2027 00:00
date limite de candidature:18/12/2026 12:00
téléphone du contact balisé:0134290306
libellé du contact balisé:DOLL Pascal - Président
ville du moa balisée:Roissy-En-France
caractéristiques principales:La présente consultation concerne l'acquisition de divers documents pour les services de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France et plus généralement pour les équipements intercommunaux de la lecture publique.
Le montant maximum de l'accord-cadre s'élève à 4 710 000 euro(s) HT pour une durée de 4 ans
libellé du lieu d'exécution balisé:Val-d'Oise
durée du marché balisée:48 mois
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-109556
qualifications professionnelles:CPV: 22113000 - Livres de bibliothèque, 30234300 - Disques compacts (CD), 32353000 - Enregistrements sonores, 32321300 - Matériel audiovisuel
type de procedure:Appel d'offres ouvert
raison sociale du moa balisée:Agglomération Roissy Pays de France
type de procédure balisée:Ouverte
code postal du moa balisé:95700
ligne d'adresse du moa:6 Bis Avenue Charles De Gaulle
objet du marché:Acquisition de divers documents
texte du lot:Acquisition d'ouvrages adultes - Accord-cadre no : 26178 - Montant maximum sur 4 ans 1 350 000 euro(s) HT - CPV: 22113000 30234300 32353000 32321300
texte du lot:Bandes dessinées adultes et jeunesse - Accord-cadre no : 26180 - Montant maximum sur 4 ans 850 000 euro(s) HT - CPV: 22113000 30234300 32353000 32321300
texte du lot:Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants - Accord-cadre no : 26183 - Montant maximum sur 4 ans 300 000 euro(s) HT - CPV: 22113000 30234300 32353000 32321300
texte du lot:Acquisition d'ouvrages jeunesse - Accord-cadre no : 26179 - Montant maximum sur 4 ans 1 280 000 euro(s) HT - CPV: 22113000 30234300 32353000 32321300
texte du lot:Acquisition d'ouvrages pour les publics empêchés - Accord-cadre no : 26181 - Montant maximum sur 4 ans 150 000 euro(s) HT - CPV: 22113000 30234300 32353000 32321300
texte du lot:Acquisition de livres neufs soldés - Accord-cadre no : 26182 - Montant maximum sur 4 ans 130 000 euro(s) HT - CPV: 22113000 30234300 32353000 32321300
texte du lot:Acquisition de supports audiovisuels pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou de consultation - Accord-cadre no : 26184 - Montant maximum sur 4 ans 650 000 euro(s) HT - CPV: 22113000 30234300 32353000 32321300
Référence Marché:26178_184
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-109556 du 10/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :95, 77.
Annonce no26-109556.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Agglomération Roissy Pays de France
Forme juridique de l'acheteur:Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Acquisition de divers documents
Description:La présente consultation concerne l'acquisition de divers documents pour les services de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France et plus généralement pour les équipements intercommunaux de la lecture publique. Le montant maximum de l'accord-cadre s'élève à 4 710 000 euro(s) HT pour une durée de 4 ans
Identifiant de la procédure:af0be91a-bc84-4041-9f88-b4ff31a29569.
Identifiant interne:26178_184.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):30234300Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire(cpv):32321300Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire(cpv):32353000Enregistrements sonores
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Val-d'Oise(FR108)
Pays:France
2.1.4Informations générales
Informations complémentaires:Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur : https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental obligatoires, définies à l'article 6 du Ccap
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:7.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:7.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Acquisition d'ouvrages adultes
Description:Accord-cadre no : 26178 - Montant maximum sur 4 ans 1 350 000 euro(s) HT
Identifiant interne:1.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):22113000Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):30234300Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire(cpv):32321300Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire(cpv):32353000Enregistrements sonores
Options:
Description des options:L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Val-d'Oise(FR108)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:26/03/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine publication est prévue au 26 mars 2031.
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897974.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897974.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:18/12/2026 à 12:30
Lieu:Val-d'Oise (95)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours:Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:Acquisition d'ouvrages jeunesse
Description:Accord-cadre no : 26179 - Montant maximum sur 4 ans 1 280 000 euro(s) HT
Identifiant interne:2.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):22113000Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):30234300Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire(cpv):32321300Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire(cpv):32353000Enregistrements sonores
Options:
Description des options:L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Val-d'Oise(FR108)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:26/03/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine publication est prévue au 26 mars 2031.
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897974.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897974.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:18/12/2026 à 12:30
Lieu:Val-d'Oise (95)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours:Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:Bandes dessinées adultes et jeunesse
Description:Accord-cadre no : 26180 - Montant maximum sur 4 ans 850 000 euro(s) HT
Identifiant interne:3.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):22113000Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):30234300Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire(cpv):32321300Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire(cpv):32353000Enregistrements sonores
Options:
Description des options:L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Val-d'Oise(FR108)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:26/03/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine publication est prévue au 26 mars 2031.
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897974.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897974.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:18/12/2026 à 12:30
Lieu:Val-d'Oise (95)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours:Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004.
Titre:Acquisition d'ouvrages pour les publics empêchés
Description:Accord-cadre no : 26181 - Montant maximum sur 4 ans 150 000 euro(s) HT
Identifiant interne:4.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):22113000Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):30234300Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire(cpv):32321300Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire(cpv):32353000Enregistrements sonores
Options:
Description des options:L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Val-d'Oise(FR108)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:26/03/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine publication est prévue au 26 mars 2031.
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897974.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897974.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:18/12/2026 à 12:30
Lieu:Val-d'Oise (95)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours:Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0005.
Titre:Acquisition de livres neufs soldés
Description:Accord-cadre no : 26182 - Montant maximum sur 4 ans 130 000 euro(s) HT
Identifiant interne:5.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):22113000Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):30234300Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire(cpv):32321300Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire(cpv):32353000Enregistrements sonores
Options:
Description des options:L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Val-d'Oise(FR108)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:26/03/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine publication est prévue au 26 mars 2031.
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897974.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897974.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:18/12/2026 à 12:30
Lieu:Val-d'Oise (95)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours:Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0006.
Titre:Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants
Description:Accord-cadre no : 26183 - Montant maximum sur 4 ans 300 000 euro(s) HT
Identifiant interne:6.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):32353000Enregistrements sonores
Nomenclature supplémentaire(cpv):30234300Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire(cpv):32321300Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire(cpv):32353000Enregistrements sonores
Options:
Description des options:L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Val-d'Oise(FR108)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:26/03/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine publication est prévue au 26 mars 2031.
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897974.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897974.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:18/12/2026 à 12:30
Lieu:Val-d'Oise (95)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours:Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0007.
Titre:Acquisition de supports audiovisuels pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou de consultation
Description:Accord-cadre no : 26184 - Montant maximum sur 4 ans 650 000 euro(s) HT
Identifiant interne:7.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):32321300Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire(cpv):30234300Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire(cpv):32321300Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire(cpv):32353000Enregistrements sonores
Options:
Description des options:L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Val-d'Oise(FR108)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:26/03/2027.
Durée:48Mois
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine publication est prévue au 26 mars 2031.
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897974.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897974.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:18/12/2026 à 12:30
Lieu:Val-d'Oise (95)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours:Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement:BE3D0AE4-C8AD-2C42-A4C71CEAB350F69D
Ville:Seyssinet-Pariset
Code postal:38170
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Adresse électronique:[email protected]
Téléphone:+33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Agglomération Roissy Pays de France
Numéro d'enregistrement:53867.
Adresse postale:6 Bis Avenue Charles De Gaulle
Ville:Roissy-En-France
Code postal:95700
Subdivision pays (NUTS):Val-d'Oise(FR108)
Pays:France
Point de contact:DOLL Pascal
Adresse électronique:[email protected]
Téléphone:0134290306.
Adresse internet:https://www.roissypaysdefrance.fr
Profil de l'acheteur:https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0003.
Nom officiel:Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Numéro d'enregistrement:BE3D0B0C-CECA-787A-7A426EACD9CBBD45.
Adresse postale:6 bis Avenue Charles de Gaulle
Ville:Roissy-En-France
Code postal:95700
Subdivision pays (NUTS):Val-d'Oise(FR108)
Pays:France
Point de contact:01 34 29 03 06.
Adresse électronique:[email protected]
Téléphone:0134290306.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1ORG-0004.
Nom officiel:Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement:BE3D0B1F-D2BB-89DA-E1B5A942734AD61F
Adresse postale:2-4 bd de l'Hautil
Ville:Cergy-Pontoise
Code postal:95027.
Subdivision pays (NUTS):Val-d'Oise(FR108)
Pays:France
Adresse électronique:[email protected]
Téléphone:0130173400
Télécopieur:0130173459.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:07545399-6bbf-48d3-a083-487c99557eaf-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:10/11/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2026