Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Haut-Bugey Agglomération
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004293500144
Ville : Oyonnax cedex
Code Postal : 01117
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.ain.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2025-37
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Michel MOURLEVAT
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0474812389
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 05 novembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition d'une dameuse alpin à treuil d'occasion
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le marché comporte la fourniture de l'engin, la livraison sur site, la garantie et la formation du personnel.
Date prévisionnelle de notification du marché: fin décembre 2025
Délai de livraison sur site le 15 janvier 2026 au plus tard.
Lieu principal d'exécution du marché : Site alpin de Terre Ronde - route du col de Valorse - 01110 Plateau d'Hauteville.
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Critères de jugement:
- Prix 50 points
- Valeur technique 45 points
- Prise en compte du développement durable 5 points
Variante facultative autorisée.
Date d'envoi du présent avis : 21/10/2025
