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672804-2025.
672804-2025 - Mise en concurrence
France - Analyseur de spectre - Acquisition d'un spectromètre de photoémission X à haute résolution
OJ S 197/2025 14/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CNRS-Délégation Centre-Est
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Acquisition d'un spectromètre de photoémission X à haute résolution
Description: Acquisition d'un spectromètre de photoémission X à haute résolution pour les besoins du LCPME
Identifiant de la procédure: e4f51895-d05d-4e04-b7a7-d61ad7bc724a
Identifiant interne: 25.06.049.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433300 Analyseur de spectre
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: LCPME 405 rue de Vandoeuvre
Ville: Villers-lès-Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l'établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 20 % (30 % si TPE/PME) du montant TTC du marché. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: La consultation offre la possibilité aux soumissionnaire de chiffrer une variante facultative pour la présentation d'un matériel de démonstration, selon les exigences du CCTP. Présence de PSE facultatives
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Acquisition d'un spectromètre de photoémission X à haute résolution
Description: Acquisition d'un spectromètre de photoémission X à haute résolution pour les besoins du LCPME
Identifiant interne: 25.06.049.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433300 Analyseur de spectre
Options:
Description des options: La présente consultation offre la possibilité aux soumissionnaires de présenter une variante facultative. La consultation prévoit le chiffrage de PSE facultatives.
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 405 rue de Vandoeuvre
Ville: Villers-lès-Nancy
Code postal: 54600
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 29,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Apprécié sur la base des réponses du soumissionnaire au cadre de réponse technique. Sous-critère no1 relatif aux garanties apportées en matière de performance du spectromètre valant 28 pts Sous-critère no2 relatif aux garanties apportées en matière d'options d'analyse/évolution valant 23 pts Sous-critère no3 relatif aux garanties apportées en matière d'informatique/logiciel valant .10. pts
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 61,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Analysé selon cadre
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10,00
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat '.
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CNRS-Délégation Centre-Est
Numéro d'enregistrement: 180089013.
Adresse postale: 17, rue Notre Dame des Pauvres BP10075.
Ville: Vandoeuvre-lès-Nancy
Code postal: 54519.
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 83856077.
Télécopieur: +33 83324592.
Adresse internet: http://www.dr6.cnrs.fr/centre-est/
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement: 175 400 050 00019.
Adresse postale: 5, Place Carrière - C.O. no20038.
Ville: Nancy
Code postal: 54036.
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 383174343.
Télécopieur: +33 383174350
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: de813593-1763-49c8-ab0f-b62820d00dd4 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 13/10/2025 12:08:06 (UTC)
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 672804-2025.
Numéro de publication au JO S: 197/2025.
Date de publication: 14/10/2025
