212829-2026 - Mise en concurrence
212829-2026.
212829-2026 - Mise en concurrence
France - Équipement sous-marin - Achat d'un planeur sous-marin et capteurs dans le cadre du projet "Mission 6"
OJ S 61/2026 27/03/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CNRS
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Achat d'un planeur sous-marin et capteurs dans le cadre du projet "Mission 6"
Description: Achat d'un planeur sous-marin et capteurs montant crédits maximum alloués 450 000 Euros
Identifiant de la procédure: 0f292377-6196-49df-9559-1a4e447e6355.
Identifiant interne: 2025AOO029.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43135000 Équipement sous-marin
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 rue Michel-Ange
Ville: Paris Cedex 16.
Code postal: 75794.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d'exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Acquisition d'un planeur sous-marin et charges utiles
Description: Voir RC
Identifiant interne: 2026AOO006.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43135000 Équipement sous-marin
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villefranche-sur-Mer
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 27/05/2026.
Date de fin de durée: 27/02/2027.
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: L'utilisation durable et la protection des ressources aquatiques et marines
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Date limite de demande d'informations complémentaires: 23/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir RC
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: CNRS
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CNRS
Numéro d'enregistrement: 18008901304033.
Département: Délégation Paris-Normandie
Adresse postale: 3 rue Michel-Ange
Ville: Paris cedex 16.
Code postal: 75794.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0144964341.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d'enregistrement: 17750005500013.
Ville: Paris
Code postal: 75004.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: ff65d4da-e89a-401f-86cf-7bd0119c90a1 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 26/03/2026 11:06:21 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 212829-2026.
Numéro de publication au JO S: 61/2026.
Date de publication: 27/03/2026
