Acquisition d'un générateur énergie plasma pour traitement de l'endométriose, prestation de maintenance et fourniture de consommables, accessoires associés.

Avis de marché
Département(s) de publication :30
Annonce n° 25-24913


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition d'un générateur énergie plasma pour traitement de l'endométriose, prestation de maintenance et fourniture de consommables, accessoires associés
Description : Marché non alloti car l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes, et la dévolution en lots risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Il sera reconduit tacitement 4 fois par période successive d'1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre de l'accord-cadre ne puisse excéder 5 ans. La durée de l'accord cadre se justifie par l'amortissement des équipements biomédicaux, objet du marché, sur une durée de 5 ans
Identifiant de la procédure : 1f500196-779e-48b7-ac2d-c77733ecb8bd
Identifiant interne : SLA0444AM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place du professeur Robert Debré
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Marché non alloti car l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes, et la dévolution en lots risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Acquisition d'un générateur énergie plasma pour traitement de l'endométriose, prestation de maintenance et fourniture de consommables, accessoires associés
Description : Marché non alloti car l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes, et la dévolution en lots risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Il sera reconduit tacitement 4 fois par période successive d'1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre de l'accord-cadre ne puisse excéder 5 ans. La durée de l'accord cadre se justifie par l'amortissement des équipements biomédicaux, objet du marché, sur une durée de 5 ans
Identifiant interne : F-PF-1608902

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Place du professeur Robert Debré
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/05/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Il sera reconduit tacitement 4 fois par période successive d'1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre de l'accord-cadre ne puisse excéder 5 ans

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Cf. Cctp 0444am

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Evaluation des prestations techniques
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche Rse
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.agysoft.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1608902
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/04/2025 à 14:00
Lieu : Chu Nimes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU Nimes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : D57B5E77-934E-6103-F8A89C0D0A5DFCEA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Numéro d'enregistrement : 63550
Adresse postale : Place du Professeur Robert Debré
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Direction des ressources matérielles
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0466686868
Adresse internet : http://www.chu-nimes.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : CHU Nimes
Numéro d'enregistrement : D57B5E91-BE39-8BE7-D13DC67E1A02752E
Adresse postale : Place du professeur Robert Debré-Direction des Achats Bâtiment 6
Ville : Nîmes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Mme LANGLOIS Acheteur référent secteur biomédical
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0466683023
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement : D57B5E9F-D9CF-359D-BDBBCBEBF8937603
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : cae2016e-be7d-4f9f-a85a-2691738f10cc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/03/2025 à 18:13
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/03/2025