Acquisition d'enregistreurs autonomes de vagues et hauteurs d'eau et pièces détachées.

Avis de marché
Département(s) de publication :29
Annonce n° 25-70925


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : EPA-SHOM
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition d'enregistreurs autonomes de vagues et hauteurs d'eau et pièces détachées
Description : Acquisition d'enregistreurs autonomes de vagues et hauteurs d'eau et pièces détachées
Identifiant de la procédure : 42aa3608-41f0-464d-958f-b6f465f99727
Identifiant interne : Shom_25AC09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38423000 Matériel de mesure de la pression

2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
code de la commande publique

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition d'enregistreurs autonomes de vagues et hauteurs d'eau et pièces détachées
Description : Acquisition d'enregistreurs autonomes de vagues et hauteurs d'eau et pièces détachées

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38423000 Matériel de mesure de la pression

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA-SHOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPA-SHOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : EPA-SHOM
Numéro d'enregistrement : 13000398100011
Département : 29
Ville : BREST
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : Service des achats
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 2 56 31 23 12
Adresse internet : https://www.shom.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement : 17350005900014
Département : 35
Adresse postale : 3 Contour de la Motte
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 2 23 21 28 28
Adresse internet : https://rennes.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://rennes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : dca1100e-0a94-4a3f-9f15-8ca1730bfe7f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/06/2025 à 08:33
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/06/2025