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217209-2025
217209-2025 - Mise en concurrence
France – Véhicules à quatre roues motrices – Achats véhicules utilitaires - Relance lot 1 camionnette 4 roues motrices pour cause de déclaration sans suite aux motifs d'intérêt général
OJ S 67/2025 04/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Rives et Eaux du Sud Ouest
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Achats véhicules utilitaires - Relance lot 1 camionnette 4 roues motrices pour cause de déclaration sans suite aux motifs d'intérêt général
Description : Accord-cadre à bon de commande avec quantité minimum : 7 quantité maximum : 13
Identifiant de la procédure : 2d579b02-6a75-4488-a796-a097334d201d
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Camionnette - 4 roues motrices
Description : Accord-cadre avec : quantité mini : 7 quantité maxi : 13
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34113000 Véhicules à quatre roues motrices
Options :
Description des options : - Augmentation charge utile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1085931.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://riveseteaux.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre : 30 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Tarbes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Rives et Eaux du Sud Ouest
Numéro d’enregistrement : 59278023300117
Adresse postale : Chemin de Lalette
Ville : TARBES CEDEX
Code postal : 65004
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 684570368
Profil de l’acheteur : https://riveseteaux.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Tarbes
Numéro d’enregistrement : 17640111500041
Ville : TARBES
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3db56ab1-7755-4513-ad43-bc10a60abfcb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 17:30:02 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 217209-2025
Numéro de publication au JO S : 67/2025
Date de publication : 04/04/2025
