Avis de marché
Département(s) de publication :01, 69, 71
Annonce n° 26-71085
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier de MACON
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat, location journalière ponctuelle, maintenance et achat des consommables associés des équipements de traitement des plaies par pression négative pour le GHT Bourgogne Méridionale
Description : La présente consultation a pour objet l'achat, la location journalière ponctuelle, la maintenance et l'achat des consommables associés des équipements de traitement des plaies par pression négative pour le GHT Bourgogne Méridionale.
Identifiant de la procédure : abe9bb56-74a7-4467-b1a5-faea05b0b58c
Identifiant interne : 2026AO33014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R 2124-1, R 2124-2 et R 2161-2 à R 21615 et R2181-3 du Code de la commande publique
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accessoires et dispositifs médicaux pour traitement par pression négative (TPN) pour les Centres hospitaliers de Mâcon et de Tournus
Description : Sous lot 1 : Générateur TPN - achat; Sous lot 2 : Générateur TPN - Mise à disposition; Sous lot 3 : Location journalière appareil - générateur TPN; Sous lot 4 : Accessoires et dispositifs médicaux pour TPN - stérile ( réservoir - connecteurs - capuchon - bande adhésives - champ occlusifs
); Sous lot 5 : KITS de soins mousse et pansement TPN - stérile; Sous lot 6 :Maintenance; Sous lot 7 : Fournitures et prestations non inscrites aux Bordereaux de Prix Unitaires. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité maximale annuelle).
Identifiant interne : LOT-0001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Période ferme de 12 mois. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi de maintenance / remplacement - Mise à disposition des générateurs : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 10% - Prix : 25% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Accessoires et dispositifs médicaux pour traitement par pression négative (TPN) mode instillation pour les Centres hospitaliers de Mâcon et de Tournus.
Description : Sous lot 1 : Générateur TPN - achat; Sous lot 2 : Générateur TPN - Mise à disposition; Sous lot 3 : Location journalière appareil - générateur TPN; Sous lot 4 : Accessoires et dispositifs médicaux pour TPN - stérile ( réservoir - connecteurs - capuchon - bande adhésives - champ occlusifs
); Sous lot 5 : KITS de soins mousse et pansement TPN - stérile; Sous lot 6 : Maintenance; Sous lot 7 : Fournitures et prestations non inscrites aux Bordereaux de Prix Unitaires. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité maximale annuelle).
Identifiant interne : LOT-0002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Période ferme de 12 mois. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi de maintenance / remplacement - Mise à disposition des générateurs : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 10% - Prix : 25%. Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Accessoires et dispositifs médicaux pour traitement par pression négative (TPN) pour le Centre hospitalier du Pays Charolais Brionnais.
Description : Sous lot 1 : Générateur TPN - achat; Sous lot 2 : Générateur TPN - Mise à disposition; Sous lot 3 : Location journalière appareil - générateur TPN; Sous lot 4 : Accessoires et dispositifs médicaux pour TPN - stérile ( réservoir - connecteurs - capuchon - bandes adhésives - champs occlusifs
); Sous lot 5 : KITS de soins mousse et pansement TPN - stérile; Sous lot 6 : Maintenance; Sous lot 7 : Fournitures et prestations non inscrites aux Bordereaux de Prix Unitaires. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité maximale annuelle).
Identifiant interne : LOT-0003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Période ferme de 12 mois. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi de maintenance / remplacement - Mise à disposition des générateurs : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 10% - Prix : 25%. Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Accessoires et dispositifs médicaux pour traitement par pression négative (TPN) mode instillation pour le Centre hospitalier du Pays Charolais Brionnais.
Description : Sous lot 1 : Générateur TPN - achat; Sous lot 2 : Générateur TPN - Mise à disposition; Sous lot 3 : Location journalière appareil - générateur TPN; Sous lot 4 : Accessoires et dispositifs médicaux pour TPN - stérile ( réservoir - connecteurs - capuchon - bandes adhésives - champs occlusifs
); Sous lot 5 : KITS de soins mousse et pansement TPN - stérile; Sous lot 6 : Maintenance; Sous lot 7 : Fournitures et prestations non inscrites aux Bordereaux de Prix Unitaires. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (quantité maximale annuelle).
Identifiant interne : LOT-0004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Période ferme de 12 mois. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu'au 31/12/2030
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d'approvisionnement, d'information et de suivi de maintenance / remplacement - Mise à disposition des générateurs : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 10% - Prix : 25%. Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents du marché
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier de MACON
Numéro d'enregistrement : 26710028700015
Adresse postale : 350 BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0385275205
Profil de l'acheteur :
www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, rue d'Assas BP 61616
Ville : DIJON
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 3df97a64-de49-4fe9-9184-3f7518e64bf4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/07/2026 à 16:45
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026
