Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-45505
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Sassenage
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21380474300010
Ville : Sassenage
Code postal : 38360
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 38
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1817398
Identifiant interne de la consultation : 2026189
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
https://www.marches-publics.info
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 28/05/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Commune de Sassenage
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Achat et livraison de fournitures scolaires, matériel pédagogique et jeux éducatifs, manuels scolaires et livres
Code CPV principal - Descripteur principal : 39162110
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Acquisition et livraison de produits destinés aux établissements scolaires et aux structures Jeunesse et petite Enfance de la Commune.
Les prestations sont réparties en plusieurs lots.
LOT 01 : Fournitures scolaires, matériel pédagogique et jeux éducatifs
LOT 02 : Manuels scolaires et livres
Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois
Date de début prévue : 6 juillet 2026
Date de fin prévue : 5 juillet 2027
La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date ci-dessus ou à compter de la date de notification si cette dernière est postérieure.
Reconduction :
L'accord-cadre comprend 3 reconductions tacites.
La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans et dépasser le terme final fixé au 5 juillet 2030.
La durée de chaque de reconduction est identique à celle du marché initial
Lieu principal d'exécution du marché : Place de la Libération 38360 - Sassenage
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 50500 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 1 : Fournitures scolaires, matériel pédagogique et jeux éducatifs. Fournitures scolaires, Matériel pédagogique, Jeux éducatifs
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39162110
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 41000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ville de Sassenage -
Description du lot : 2 : Manuels scolaires et livres. Manuels scolaires
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22112000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 9500 euros
Lieu d'exécution du lot : Ville de Sassenage
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires :
https://www.marches-publics.info
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/05/2026
