Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 83
Annonce n° 26-15464
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CNMSS
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 18009004500014
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 75, 83
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Identifiant interne de la consultation : 25061
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service achats CNMSS
Adresse mail du contact :
[email protected]
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les trois dernières
années ;
? La liste des principales références datées, chiffrées et vérifiables, sur les trois dernières
années, dans le domaine de la consultation ou, preuves par tous moyens des capacités détenues
pour la réalisation des prestations relatives à l'objet de la consultation.
? L'adresse du site internet du candidat et la confirmation de la possibilité de commander en ligne. A
défaut, l'offre du candidat sera déclarée non conforme.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 12/03/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
CNMSS
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Achat et livraison de fournitures de bureau au profit de la Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale.
Code CPV principal - Descripteur principal : 30192000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Achat et livraison de fournitures de bureau au profit de la Caisse Nationale Militaire de
Sécurité Sociale.
Lieu principal d'exécution du marché : 83 090 Toulon cedex 09 ET 75 016 Paris
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 120000.0 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/02/2026
