Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 25-37234
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÔNE CENTRE-Direction des Achats.
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACHAT ET INSTALLATION DE SYSTEMES DE NAVIGATION DENTAIRE, FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET PRESTATIONS DE MAINTENANCES ASSOCIEES.
Description : ACHAT ET INSTALLATION DE SYSTEMES DE NAVIGATION DENTAIRE, FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET PRESTATIONS DE MAINTENANCES ASSOCIEES.
Identifiant de la procédure : 4b7e418f-0dfe-469e-8b32-2eab2f5cf119
Identifiant interne : E25_1609
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2030.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACHAT ET INSTALLATION DE SYSTEMES DE NAVIGATION DENTAIRE, FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET PRESTATION DE MAINTENANCES ASSOCIEES.
Description : ACHAT ET INSTALLATION DE SYSTEMES DE NAVIGATION DENTAIRE, FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET PRESTATION DE MAINTENANCES ASSOCIEES.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,616,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le marché est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2030.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir règlement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Approche TCO sur la durée du marché en fonction du nombre d'actes prévus pour 1 appareil. Le soumissionnaire doit fournir une étude détaillée du TCO sur la durée du marché pour un appareil, incluant : le prix de l'appareil et son installation, le coût consommable basé sur le volume prévisionnel communiqué. Le coût de maintenance curative à l'attachement ne sera pas pris en compte dans cette analyse TCO
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous critère 1 : Ergonomie pendant la chirurgie : encombrement de la bouche du patient 10% Sous critère 2 : Ergonomie de l'interface pour le chirurgien 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Sous critère 1 : Plan de progrès 10% Sous critère 2 : Provenance des composants et des machines 5% Sous critère 3 : Méthode de livraison des équipements et consommables 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2025 à 12:30
Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/04/2025 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÔNE CENTRE-Direction des Achats.
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÔNE CENTRE-Direction des Achats.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÔNE CENTRE-Direction des Achats.
Numéro d'enregistrement : 26690027300019
Département : Département Achats biomédicaux et associées
Adresse postale : 45, rue Villon
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a59e6b18-4472-40a6-a519-8682b49c86bf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 02/04/2025 à 14:59
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2025
