Avis de marché
Département(s) de publication :08, 51, 55, 02
Annonce n° 26-5759
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EDPAMS JACQUES SOURDILLE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat de véhicules thermiques neufs avec reprises
Description : Achat de véhicules thermiques neufs avec reprises
Identifiant de la procédure : 1bcfe9cb-50d8-49f2-a6ac-0c64521ce0b8
Identifiant interne : 2026-0001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Véhicules type citadines avec reprises
Description : Véhicules type citadines avec reprises
Identifiant interne : lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://edpams-jacques-sourdille.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_36268_1141036.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : ras
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Véhicules type Ludospace 5 personnes avec reprise
Description : Véhicules type Ludospace 5 personnes avec reprise
Identifiant interne : lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://edpams-jacques-sourdille.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_36268_1141036.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : ras
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Véhicule 9 places avec reprise
Description : Véhicule 9 places avec reprise
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://edpams-jacques-sourdille.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_36268_1141036.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : ras
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Véhicule 9 places ESAT avec reprise
Description : Véhicule 9 places ESAT avec reprise
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://edpams-jacques-sourdille.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_36268_1141036.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : ras
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Véhicule type fourgon utilitaire tôlé avec reprise
Description : Véhicule type fourgon utilitaire tôlé avec reprise
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://edpams-jacques-sourdille.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_36268_1141036.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible : L'acheteur aurait besoin d'équipement de bureau spécialisé
Description : ras
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EDPAMS JACQUES SOURDILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EDPAMS JACQUES SOURDILLE
Numéro d'enregistrement : 20001113800019
Adresse postale : ROUTE DE CHATILLON
Ville : BELLEVILLE ET CHATILLON SUR BAR
Code postal : 08240
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 324308063
Profil de l'acheteur :
https://edpams-jacques-sourdille.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Numéro d'enregistrement : 175 100 056 00027
Adresse postale : 25 RUE DU LYCEE
Ville : CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 26668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4f5db689-b32b-469e-8d31-6d71c0fcae1f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/01/2026 à 16:50
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/01/2026
