5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
achat de micro citadine
Description
:
Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 1 : 10
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34110000
Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34110000
Voitures particulières
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville
:
Caluire et Cuire Cedex
Code postal
:
69642
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
22/10/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
achat de citadines polyvalentes, berlines et SUV :
Description
:
Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 2 : 5
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34110000
Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34110000
Voitures particulières
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville
:
Caluire et Cuire Cedex
Code postal
:
69642
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
22/10/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
achat de petits utilitaires et ludospace
Description
:
Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 3 : 6
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34110000
Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville
:
Caluire et Cuire Cedex
Code postal
:
69642
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
22/10/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
achat d'utilitaires aménagés gaz naturel de ville comprimé :
Description
:
Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 4 : 3
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34110000
Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville
:
Caluire et Cuire Cedex
Code postal
:
69642
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
22/10/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
achat d'utilitaires électriques
Description
:
Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 5 : 3
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34110000
Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville
:
Caluire et Cuire Cedex
Code postal
:
69642
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
22/10/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
2
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
