Avis de marché
Département(s) de publication :74
Annonce n° 26-23962
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat de vaccins
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures avec minimum et maximum : Lot n°1 : vaccins combinés contre la rougeole, la rubéole et les oreillons - montant minimum annuel 375,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 2 800,00 euro(s) HT Lot n°2 : Vaccins tétravalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire - montant minimum annuel 214,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 1 131,00 euro(s) HT Lot n°3 : Vaccins contre l'hépatite B - dosage enfant - montant minimum annuel 267,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 729,00 euro(s) HT Lot n°4 : Vaccins hexavalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire, haemophilus influenzae de type B conjugué, et hépatite B - montant minimum annuel 2555,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 20 640,00 euro(s) HT Lot n°5 : Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (15-valents absorbés) - montant minimum annuel 932,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 5 739,00 euro(s) HT Lot n°6 : Vaccin méningococcique conjugué des groupes A, C, W135 et Y - montant minimum annuel 3 300,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 12 288,00 euro(s) HT Lot n°7 : Anticorps monoclonal en prévention des infections à VRS - montant minimum annuel 8 011,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 48 216,00 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 18f364b1-8552-455b-98dc-4b50174ebc2c
Identifiant interne : 2026A0070
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Departement De La Haute-Savoie Pmi - Promotion de la Santé 1 Rue du 30e Régiment Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 366,172 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : vaccins combinés contre la rougeole, la rubéole et les oreillons
Description : Vaccins combinés contre la rougeole, la rubéole et les oreillons
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Departement De La Haute-Savoie Pmi - Promotion de la Santé 1 Rue du 30e Régiment Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : à titre indicatif, le contrat peut être renouveler au terme de sa durée, reconductions incluses (2030)
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1784135
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1784135
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/04/2026 à 14:00
Lieu : Haute-Savoie
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Autorisation de mise sur le marché (AMM) requise
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Vaccins tétravalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire
Description : Vaccins tétravalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Departement De La Haute-Savoie Pmi - Promotion de la Santé 1 Rue du 30e Régiment Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,524 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : à titre indicatif, le contrat peut être renouveler au terme de sa durée, reconductions incluses (2030)
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1784135
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1784135
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/04/2026 à 14:00
Lieu : Haute-Savoie
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Autorisation de mise sur le marché (AMM) requise
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : Vaccins contre l'hépatite B - dosage enfant
Description : Vaccins contre l'hépatite B - dosage enfant
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Departement De La Haute-Savoie Pmi - Promotion de la Santé 1 Rue du 30e Régiment Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,916 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : à titre indicatif, le contrat peut être renouveler au terme de sa durée, reconductions incluses (2030)
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1784135
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1784135
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/04/2026 à 14:00
Lieu : Haute-Savoie
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Autorisation de mise sur le marché (AMM) requise
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 : Vaccins hexavalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire, haemophilus influenzae de type B conjugué, et hépatite B
Description : Vaccins hexavalents contre diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire, haemophilus influenzae de type B conjugué, et hépatite B
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Departement De La Haute-Savoie Pmi - Promotion de la Santé 1 Rue du 30e Régiment Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 82,560 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : à titre indicatif, le contrat peut être renouveler au terme de sa durée, reconductions incluses (2030)
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1784135
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1784135
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/04/2026 à 14:00
Lieu : Haute-Savoie
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Autorisation de mise sur le marché (AMM) requise
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 : Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (15-valents absorbés)
Description : Vaccin pneumococcique polyosidique conjugué(15-valents absorbés)
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Departement De La Haute-Savoie Pmi - Promotion de la Santé 1 Rue du 30e Régiment Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 22,956 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : à titre indicatif, le contrat peut être renouveler au terme de sa durée, reconductions incluses (2030)
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1784135
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1784135
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/04/2026 à 14:00
Lieu : Haute-Savoie
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Autorisation de mise sur le marché (AMM) requise
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 : Vaccin méningococcique conjugué des groupes A, C, W135 et Y
Description : Vaccin méningococcique conjugué des groupes A, C, W135 et Y
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Departement De La Haute-Savoie Pmi - Promotion de la Santé 1 Rue du 30e Régiment Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 49,152 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : à titre indicatif, le contrat peut être renouveler au terme de sa durée, reconductions incluses (2030)
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1784135
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1784135
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/04/2026 à 14:00
Lieu : Haute-Savoie
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Autorisation de mise sur le marché (AMM) requise
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7 : Anticorps monoclonal en prévention des infections à VRS
Description : Anticorps monoclonal en prévention des infections à VRS
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33651600 Vaccins
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Departement De La Haute-Savoie Pmi - Promotion de la Santé 1 Rue du 30e Régiment Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la notification. Le contrat est reconductible 3 fois maximum, pour les mêmes montants, de manière expresse, par période d'un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 192,864 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : à titre indicatif, le contrat peut être renouveler au terme de sa durée, reconductions incluses (2030)
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1784135
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1784135
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/04/2026 à 14:00
Lieu : Haute-Savoie
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Autorisation de mise sur le marché (AMM) requise
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 36E5B012-0CA0-EEBF-10E48F5C7071F7BE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement : 86298
Adresse postale : 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : SADDIER Martiel
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0450332132
Adresse internet :
http://www.hautesavoie.fr
Profil de l'acheteur :
http://www.hautesavoie.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement : 36E5B036-CF7E-2A3E-8123E337C778F926
Adresse postale : 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact :
[email protected]
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0450332139
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : 36E5B051-B904-955B-B0C3E6DA35806B71
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement : 36E5B063-B32D-ECAE-FFB217140E818643
Adresse postale : 107 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69418
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement : 36E5B07F-E60E-1C6D-E4D4AED2A1709C79
Adresse postale : 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
Ville : Annecy
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Services de la Commande Publique
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0450332132
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 665c7272-9601-49de-a656-eb0fd958c295 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 09/03/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/03/2026
