Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 24-122375
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : AGOSPAP
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACHAT DE PLACES DE SPECTACLE -ARBRE DE NOEL 2025
Description : Dans le cadre de l'organisation de l'Arbre de Noël 2025, l'AGOSPAP souhaite acheter au maximum 93.000 (quatre-vingt-treize mille) places de spectacle. Montant maximum : 744.000 (sept cent quarante quatre mille) euros TTC (hors la prestation supplémentaire éventuelle). Le prix de la place de spectacle ne doit pas être supérieur à 8 (huit) euros TTC. L'Agospap s'engage à acheter 90 000 (quatre-vingt-dix mille) places de spectacle dès la notification du marché (tranche ferme) et éventuellement 3 000 (trois milles) places supplémentaires que l'AGOSPAP affermira à sa discrétion au plus tard le 30 septembre 2025 par tranche de 1000 places (tranches optionnelles).
Identifiant de la procédure : e78f227c-0fb6-43c8-907e-9fde0c0e1192
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des articles R.2123-1, R.2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27/03/16, avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92300000 Services de divertissement
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PLACES DE SPECTACLE - ARBRE DE NOEL 2025
Description : Dans le cadre de l'organisation de l'Arbre de Noël 2025, l'AGOSPAP souhaite acheter au maximum 93.000 (quatre-vingt-treize mille) places de spectacle. Montant maximum : 744.000 (sept cent quarante quatre mille) euros TTC
Identifiant interne : 25001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92300000 Services de divertissement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/11/2025
Durée : 53 Jour
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1053220.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://agospap.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AGOSPAP
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : AGOSPAP
Numéro d'enregistrement : 32385717700279
Adresse postale : 32, rue de Cambrai
Ville : PARIS
Code postal : 75019
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 144412710
Adresse internet :
https://www.agospap.com
Profil de l'acheteur :
https://agospap.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750111101763
Adresse postale :
http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Ville : paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8ea2dad5-ff28-48ee-819f-aa17dd9eb97b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/10/2024 à 13:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/10/2024