Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de communes de Petite Camargue
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24300059300034
Ville : Vauvert
Code Postal : 30600
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://webmarche.adullact.org/
Identifiant interne de la consultation : 25FCS2309
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Communauté de Communes de Petite Camargue
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Conformément à l'article 4.1.1 du RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Conformément à l'article 4.1.1 du RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Conformément à l'article 4.1.1 du RC
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 11 décembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Tout types d'intervenants.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Achat de petites fournitures de bureaux et de papiers
Code CPV principal
Descripteur principal : 30192000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent contrat de livraison de fournitures porte sur lachat de petites fournitures de bureau et de papiers
Lieu principal d'exécution du marché : Communauté de Communes de Petite Camargue
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Petites fournitures de bureaux
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Communauté de Communes de Petite Camargue
Description du lot : Fourniture de papiers
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192700
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Communauté de Communes de Petite Camargue
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Demande d'échantillons à prévoir, se référer à l'article 4.2 du RC
Date d'envoi du présent avis : 17/11/2025
