Ville de Caluire-et-Cuire, M. le Maire, Service Achats et Marchés Publics, place du Docteur Frédéric Dugoujon, B.P. 79, 69642 Caluire-et-Cuire Cedex, Tél. : 04 78 98 81 19, mèl :
[email protected], web :
http://www.ville-caluire.fr, Siret 21690034000011
Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée : 48 mois
Objet : Achat de mobilier de bureau
Référence acheteur : 2025029
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-cadre
Lieu de livraison : Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire
Durée : 48 mois.
Description : Le marché a pour objet l'achat, la livraison, le montage et l'installation de mobilier de bureau.
Accord cadre mono-attributaire, avec maximum annuel, exécuté à bons de commande.
Montant maximum annuel : 53 000 euros HT
Durée : 1 an à compter du 25/02/26 ou de sa date de notification si postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Reconduction expresse anticipée possible selon modalités du CCAP.
Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP et annexe technique
La valeur estimée correspond à la moyenne réalisée sur les 4 années précédentes.
Classification CPV : Principale : 39130000 mobilier de bureau
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Service référent : Achats
Valeur estimée hors TVA : 33 000,00 euros
Conditions de participation :
Formulaire DC1 :
- Lettre de candidature (ou formulaire DC joint au DCE, ou DUME)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141- 5 et L2141- 7 à L2141-10 du CCP (ou Formulaire DC ou DUME)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212 5 et L5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- SI il y est assujetti (ou formulaire DC ou DUME) pouvoir.
- Copie du ou des jugement prononcé si redressement judiciaire.
Formulaire DC2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires (ou formulaire DC ou DUME)
Références sur des livraisons spécifiées : Références : liste des principales prestations exécutées, de même nature que celles du marché, au cours des 3 dernières années
Marché réservé : Non
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- 60 % valeur technique
- 40 % prix
Renseignements d'ordre administratifs : Service Marchés Publics, Tél. : 04 78 98 81 19
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 20/01/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.
Renseignements complémentaires :
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des plis.
Les pièces à remettre dans la candidatures sont précisées au Règlement de Consultation (RC)
Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées au Règlement de Consultation (RC)
Des échantillons sont obligatoires. Se référer au RC
Les critères, sous critères d'attribution et leur pondération sont précisés au RC
Co-traitance autorisée selon les dispositions du RC
Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement du DCE et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.
Les remises de plis papier par mail ou télécopie sont interdites
Recours : La de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, Tél. : 04 87 63 50 00,
[email protected]
Envoi à la publication le : 20/11/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.marches-publics.info