date de début du marché:04/01/2027 00:00
date limite de remise des offres:30/11/2026 12:00
type de procedure:Appel d'offres ouvert
téléphone du contact balisé:0494962055
ligne d'adresse du moa:Villa Charles 1 Boulevard Beau Site
libellé du contact balisé:ELULL Alexis - Directeur
pays du moa balisée:FRA
libellé du lieu d'exécution balisé:Sainte-Maxime
raison sociale du moa balisée:SEMA SAINTE MAXIME
qualifications professionnelles:CPV: 30200000 - Matériel et fournitures informatiques
critères d'attribution:Qualité ; Valeur technique ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40 - Qualité ; Performances en matière de protection de l'environnement ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10 - Prix ; Prix des prestations ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
code postal du moa balisé:83120
type de procédure balisée:Ouverte
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/755948-2026/pdfs
ville du moa balisée:Sainte-Maxime
caractéristiques principales:Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Montant total estimatif : 140 000 euro(s)
Montant total maximum : 325 000 euro(s)
objet du marché:ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE - ACCORD-CADRE No2026-SO-05-00-AC-FE
Référence Marché:2026-SO-05
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755948-2026 - Mise en concurrence
755948-2026.
755948-2026 - Mise en concurrence
France - Matériel et fournitures informatiques - ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE - ACCORD-CADRE No2026-SO-05-00-AC-FE
OJ S 211/2026 30/10/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SEMA SAINTE MAXIME
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1.1.Acheteur
Nom officiel: SEMA SOCIETE
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1.1.Acheteur
Nom officiel: SPL SUD PLAISANCE
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1.1.Acheteur
Nom officiel: SEMA SOCIETE
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE - ACCORD-CADRE No2026-SO-05-00-AC-FE
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Montant total estimatif : 140 000 euro(s) Montant total maximum : 325 000 euro(s)
Identifiant de la procédure: 1c5934a0-c75d-436d-89e1-daf3c18a1ebe
Identifiant interne: 2026-SO-05.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 325 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE - ACCORD-CADRE No2026-SO-05-00-AC-FE
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Montant total estimatif : 140 000 euro(s) Montant total maximum : 325 000 euro(s)
Identifiant interne: F-PF-1896598.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Villa Charles
Ville: Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 04/01/2027.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le contrat a une durée de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Le début d'exécution aura lieu dès réception d'un Bdc
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 325 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Draguignan
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Draguignan
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 498BA310-E141-BC61-55BCCBC20E85982A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: SEMA SAINTE MAXIME
Numéro d'enregistrement: 76309.
Adresse postale: Villa Charles 1 Boulevard Beau Site
Ville: Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: ELULL Alexis
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0494962055.
Adresse internet: http://www.sainte-maxime.com
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Draguignan
Numéro d'enregistrement: 498BA358-B3F2-40EB-80119ECF489A7727.
Adresse postale: Cité Judiciaire 11 rue Pierre Clément
Ville: Draguignan
Code postal: 83007.
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0494605700
Télécopieur: 0494470192.
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Draguignan
Numéro d'enregistrement: 498BA381-BF01-5021-455CF2BA0329D726.
Adresse postale: Cité Judiciaire 11 rue Pierre Clément
Ville: Draguignan
Code postal: 83007.
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0494605700
Télécopieur: 0494470192.
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: SEMA SOCIETE
Numéro d'enregistrement: 498BA3D0-06F3-44A7-538C7DE2CF0CB93F
Adresse postale: Sema 1 Boulevard Beau Site, S.A au capital de 2 025 281 euro(s)
Ville: Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0415098289.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0006.
Nom officiel: SPL SUD PLAISANCE
Numéro d'enregistrement: 498BA3F8-9EDC-4CCC-96138E80892B4BC8.
Adresse postale: Spl Sud Plaisance 1 Boulevard Beau Site, S.A au capital de 159 000 euro(s)
Ville: Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0415098289.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0007.
Nom officiel: SEMA SOCIETE
Numéro d'enregistrement: 498BA411-E848-C4B7-80F5DDDD8B3741EA
Adresse postale: Sema 1 Boulevard Beau Site, S.A au capital de 2 025 281 euro(s)
Ville: Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0415098289.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e83543b7-2905-4225-be92-4ab269eb6a3b - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 29/10/2026 12:10:34 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 755948-2026.
Numéro de publication au JO S: 211/2026.
Date de publication: 30/10/2026